Marché alimentaire

Achat de denrées pour la confection de repas pour les membres du groupement Fourniture de produits " Boissons" aux membres du groupement Fourniture de produits " Charcuterie" aux membres du groupement Fourniture de produits " Epicerie" aux membres du groupement Fourniture de produits " Poissons Frais" aux membres du groupement …

CPV: 03221200 Frutos hortícolas, 03310000 Pescado, crustáceos y productos acuáticos, 15000000 Alimentos, bebidas, tabaco y productos afines, 15110000 Carne, 15111000 Carne de bovino, 15112100 Aves de corral frescas, 15113000 Carne de cerdo, 15131120 Productos de charcutería, 15500000 Productos lácteos, 15800000 Productos alimenticios diversos, 15894700 Comestibles finos preparados, 15896000 Productos congelados
Plazo:
27 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché alimentaire
Organismo adjudicador:
Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Número de premio:
Boissons

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché alimentaire
Description : Achat de denrées pour la confection de repas pour les membres du groupement
Identifiant de la procédure : 911bebca-0f5c-4271-8e2b-9d4f139f3b9c
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Champ de la Porte 86 rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LUCIEN CHAUSSIN 38 Rue de Decize
Ville : Dornes
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège François Mitterand des Grands Lacs du Morvan Rue du 08 Mai 1945
Ville : Montsauche Les Settons
Code postal : 58230
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège JEAN ROSTAND 8 rue Maurice Perceau
Ville : La Machine
Code postal : 58260
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Giroud de Vilette Route d'Armes
Ville : Clamecy
Code postal : 58503
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue Raymond Coutin
Ville : ST PIERRE LE MOUTIER
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel Rabier
Ville : Cosne Sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 230 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Boissons
Description : Fourniture de produits " Boissons" aux membres du groupement
Identifiant interne : Boissons

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 2 : Charcuterie
Description : Fourniture de produits " Charcuterie" aux membres du groupement
Identifiant interne : Charcuterie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Francois Mitterand des Grands Lacs du Morvan Rue du 8 Mai 1945
Ville : Montsauche les Settons
Code postal : 58230
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 3 : Epicerie
Description : Fourniture de produits " Epicerie" aux membres du groupement
Identifiant interne : Epicerie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège JEAN ROSTAND 8 Rue Maurice Perceau
Ville : La Machine
Code postal : 58260
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Francois Mitterand des Grands Lacs du Morvan Rue du 8 Mai 1945
Ville : Montsauche les Settons
Code postal : 58230
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 4 : Poissons Frais
Description : Fourniture de produits " Poissons Frais" aux membres du groupement
Identifiant interne : Poissons Frais

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 5 : Primeurs
Description : Fourniture de produits " Primeurs" aux membres du groupement
Identifiant interne : Primeurs

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège JEAN ROSTAND 8 Rue Maurice Perceau
Ville : La Machine
Code postal : 58260
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 6 : Produits laitiers et ovo produits
Description : Fourniture de produits " Produits laitiers et ovo produits" aux membres du groupement
Identifiant interne : Produits laitiers et ovo produits

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège JEAN ROSTAND 8 Rue Maurice Perceau
Ville : La Machine
Code postal : 58260
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Francois Mitterand des Grands Lacs du Morvan Rue du 8 Mai 1945
Ville : Montsauche les Settons
Code postal : 58230
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 7 : Surgelès
Description : Fourniture de produits " Surgelès" aux membres du groupement
Identifiant interne : Surgelès

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège JEAN ROSTAND 8 Rue Maurice Perceau
Ville : La Machine
Code postal : 58260
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Francois Mitterand des Grands Lacs du Morvan Rue du 8 Mai 1945
Ville : Montsauche les Settons
Code postal : 58230
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 8 : Volailles Fraiches
Description : Fourniture de produits " Volailles Fraiches" aux membres du groupement
Identifiant interne : Volailles Fraiches

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège JEAN ROSTAND 8 Rue Maurice Perceau
Ville : La Machine
Code postal : 58260
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Francois Mitterand des Grands Lacs du Morvan Rue du 8 Mai 1945
Ville : Montsauche les Settons
Code postal : 58230
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 9 : Viandes Bovines Fraiches
Description : Fourniture de produits " Viandes Bovines Fraiches" aux membres du groupement
Identifiant interne : Viandes Bovines Fraiches

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 10 : Viandes Porcines Fraiches
Description : Fourniture de produits " Viandes Porcines Fraiches" aux membres du groupement
Identifiant interne : Viandes Porcines Fraiches

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège CHAMP DE LA PORTE 86 Rue de Chatillon
Ville : Cercy la tour
Code postal : 58340
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Les Allières 5 Avenue RAYMOND COUTIN
Ville : Saint Pierre Le Moutier
Code postal : 58240
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 11 : Autres Viandes Fraiches
Description : Fourniture de produits " Autres Viandes Fraiches" aux membres du groupement
Identifiant interne : Autres Viandes Fraiches

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : IMPHY
Code postal : 58160
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Lucien CHAUSSIN 38 Rue de DECIZE
Ville : DORNES
Code postal : 58390
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Collège Bibracte 2 Rue de Cortona
Ville : CHATEAU CHINON
Code postal : 58120
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Pierre Bérégovoy 47 Rue Pablo Néruda
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée Polyvalent PIERRE GILLES DE GENNES Rue Colonel RABIER
Ville : Cosne sur Loire
Code postal : 58200
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Le meilleur prix à la note maximum Classement par rapport à l'écart avec la proposition du 1 er : Ecart entre 1 et 10 % => -3 points Ecart entre 11 et 20% => -6 points Ecart entre 21 et 30% => -9 points Ecart entre 31 et 40% => -12 points Ecart entre 41 et 50% => - 15 points Ecart supérieur à 51% => Note à zéro Clause : Si écart de + de 30% entre la 1 er et 2 eme offre => Examen de l'offre la plus basse pour vérification offre anormalement basse
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Propositions Livraisons Classement selon acceptation des jours et heures par les membres représentants leur établissement ( Note selon le % de OUI sur les fiches de proposition livraison)
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Remise catalogue Présence ou non d'une remise
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fiche technique de tous les produits en langue française Présence ou non de l'ensemble des fiches techniques au dossier
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Ecologie - Frêt Chaque prestataire sera classé par rapport à l'origine de ces produits. Plus le pourcentage de produits éloignés de la zone de livraison sera grand et plus la note sera basse. Méthode de calcul : Nièvre et départements limitrophes : Nombre x 1 points France Hors (1) : Nombre x 0,75 points Europe Hors (1) et (2) : Nombre x 0,50 points Monde Hors (1) , (2) et (3) : Nombre 0,25 points
Valeur fixe (total) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits : Dégustation - Le produit définit en Violet sur le BPU - Etat des Besoins doit être livré pour une consommation en date du Jeudi 10 octobre 2024 sur le site du collège LOUIS ARAGON pour une quantité de 6 personnes. Le jury jugera l'extérieur du produit cru anonymé puis dégustera à l'aveugle le produit sans ajout et notera le critère visuel et gustatif. La moyenne des notes donnera la note finale. Note sur 5 sur le visuel Note sur 5 sur le Goût
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critêre Bio et Eco Labels Plus le Prestataire propose des produits Bio et Eco Label en complément et plus il a de points. La note maximum étant donné au prestataire qui en proposera le plus. Les notes suivantes seront un déterminé par un % par rapport au premier.
Valeur fixe (total) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Organisation qui traite les offres : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Collège LOUIS ARAGON Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre
Numéro d’enregistrement : 19580618700017
Département : Nièvre
Adresse postale : Collège LOUIS ARAGON Place ELSA TRIOLET
Ville : Imphy
Code postal : 58260
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : JEANDOT NOWAK Romain
Adresse électronique : romain.jeandot-nowak@ac-dijon.fr
Téléphone : 0625172964
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cd3b1c38-2b84-4b07-a964-561934d21cb0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2024 15:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00367003-2024
Numéro de publication au JO S : 119/2024
Date de publication : 20/06/2024