evergabe.com

Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires

La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation des bâtiments communautaires. Les prestations sont alloties : - Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3 ; - Lot n°2 : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et …

CPV: 50531100 Servicios de reparación y mantenimiento de calderas, 50531200 Servicios de mantenimiento de aparatos de gas, 50720000 Servicios de reparación y mantenimiento de calefacción central

Lugar de ejecución:

Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires

Organismo adjudicador:

Nîmes Métropole

Número de premio:

24S008FF

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nîmes Métropole

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires

Description : La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation des bâtiments communautaires. Les prestations sont alloties : - Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3 ; - Lot n°2 : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment « B46 » de l'aéroport nîmois. Chaque marché concerne des prestations de maintenance des équipements de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) : - Préventives, rémunérées à prix global et forfaitaire par période ; - Curatives, rémunérées à prix unitaires dans le cadre de la partie accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum, avec un montant maximum par période.

Identifiant de la procédure : cda47001-8ade-4488-b29a-2eb56657a33c

Avis précédent : 93bbd91d-3792-4586-b83b-4ee95c13cb14-01

Identifiant interne : 24S008FF

Type de procédure : Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lot 1 : Bâtiments Colisée 1, 2 et 3 - Rue du Colisée - 30 000 Nîmes Lot 02 : Pépinière Valdegour - ZAC Valdegour - 220 Rue Guy Arnaud - 30 900 Nîmes et Bâtiment « B46 » - Plateforme Aéroportuaire de Nîmes-Garons.

Ville : Nîmes

Code postal : 30 000

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 484 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite se réalisera sur rendez-vous. Le lieu de la visite est : Accueil du Colisée 3, Rue du Colisée 30 900 Nîmes. Une prise de rendez-vous est obligatoire. Les candidats sont donc invité à prendre contact directement aux coordonnées indiquées dans le dossier de la consultation. Les candidats ayant déjà effectué la visite dans le cadre de la consultation initiale (23S021FF) n'ont pas besoin d'effectuer à nouveau la visite dans le cadre de la présente procédure (24S008FF).

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Code de la commande publique - législation française -

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3

Description : Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes) : - Les prestations de maintenance préventive seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire ; - Les prestations de maintenance curative font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de maintenance curative de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le montant maximum de commande pour la partie accord-cadre à bons de commande est de 30000 € H.T. par an, soit 120 000 € H.T. par an toutes reconductions confondues. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". Les prestations prévues à l'accord-cadre font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.

Identifiant interne : 24S008FF-Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Options :

Description des options : Le marché est reconductible. La marché comporte une clause de réexamen (voir DCE). Recours au marché de prestations similaires possibles (voir DCE)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bâtiments Colisée 1, 2 et 3 Rue du Colisée

Ville : Nîmes

Code postal : 30000

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/05/2024

Date de fin de durée : 05/05/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit selon les modalités suivantes : trois reconduction possible par période de 12 mois, dans la limite de 48 maximum, toutes périodes confondues.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 297 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Les dates de début et de fin du marché précisées dans le présent avis, n'ont qu'une valeur indicative.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : critère prix

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nîmes Métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nîmes Métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

Organisation qui signe le marché : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment « B46 » de l'aéroport nîmois

Identifiant interne : 24S008FF-Lot 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Options :

Description des options : Le marché est reconductible. La marché comporte une clause de réexamen (voir DCE). Recours au marché de prestations similaires possibles (voir DCE)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Pépinière Valdegour - ZAC Valdegour - 220 Rue Guy Arnaud Bâtiment « B46 » - Plateforme Aéroportuaire de Nîmes-Garons.

Ville : Nîmes

Code postal : 30900

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/05/2024

Date de fin de durée : 05/05/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 187 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nîmes Métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nîmes Métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

Organisation qui signe le marché : Nîmes Métropole

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SEMAGEC

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre SEMAGEC

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 240071

Titre : Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires - Lot 1 - Colisée 1, 2 et 3.

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2024

Date de conclusion du marché : 25/07/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Nîmes Métropole

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SME

Offre :

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a78bc6cc-db5e-4415-8dbe-ace5fa74a114 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 09:30 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00478480-2024

Numéro de publication au JO S : 154/2024

Date de publication : 08/08/2024