Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC

Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC Véhicules poids lourds (châssis) Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM) Véhicules de service (VL)

CPV: 50110000 Servicios de reparación y mantenimiento de vehículos de motor y equipo asociado
Lugar de ejecución:
Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC
Organismo adjudicador:
Communauté de communes Terres des Confluences
Número de premio:
PPP1L5-87/5013/25S001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Terres des Confluences
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC
Description : Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC
Identifiant de la procédure : df7e4de6-29e9-4e96-8568-9738fdbe5f78
Identifiant interne : PPP1L5-87/5013/25S001
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 696 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Véhicules poids lourds (châssis)
Description : Véhicules poids lourds (châssis)
Identifiant interne : 25S001_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 636 rue des Confluences
Ville : Castelsarrasin
Code postal : 82102
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de communes Terres des Confluences

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de prise en charge
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Terres des Confluences -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM)
Description : Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM)
Identifiant interne : 25S001_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 636 rue des Confluences
Ville : Castelsarrasin
Code postal : 82102
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de communes Terres des Confluences

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 156 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de prise en charge
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Terres des Confluences -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Terres des Confluences

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Véhicules de service (VL)
Description : Véhicules de service (VL)
Identifiant interne : 25S001_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 636 rue des Confluences
Ville : Castelsarrasin
Code postal : 82102
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de communes Terres des Confluences

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de prise en charge
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Terres des Confluences -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 156 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 156 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Soc d'Equipement Manutent Trpt
Offre :
Identifiant de l’offre : Soc d'Equipement Manutent Trpt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 156 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 385-122
Titre : Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM)
Date de conclusion du marché : 26/02/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Terres des Confluences

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 156 000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 156 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Terres des Confluences
Numéro d’enregistrement : 20006632200013
Adresse postale : 636 rue des Confluences
Ville : Castelsarrasin
Code postal : 82102
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Dominique Briois
Adresse électronique : c.leloup@terresdesconfluences.fr
Téléphone : +33 563955600
Profil de l’acheteur : http://www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : +33 562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Soc d'Equipement Manutent Trpt
Numéro d’enregistrement : 77812846200034
Adresse postale : 335 Av Jean Guiton
Ville : la Rochelle
Code postal : 17028
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Lucie Goudard
Adresse électronique : lgoudard@semat.com
Téléphone : +33 546002222
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 33ccfbd5-6987-4007-bd84-b236f699f810 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/03/2025 17:14 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00160576-2025
Numéro de publication au JO S : 50/2025
Date de publication : 12/03/2025