Maintenance et prestations complémentaires du logiciel ASTECH

Le groupement de commande constitué entre Grenoble-Alpes métropole (coordonnateur) et la ville de Grenoble a décidé le renouvellement du marché permettant d'assurer la maintenance et le support du logiciel de gestion de patrimoine et des services techniques ASTECH. Le marché est un accord-cadre « composite ». Il comprend une partie …

CPV: 72267100 Mantenimiento de software de tecnología de la información
Lugar de ejecución:
Maintenance et prestations complémentaires du logiciel ASTECH
Organismo adjudicador:
GRENOBLE ALPES METROPOLE
Número de premio:
2024-TIC-DAJ-0215

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance et prestations complémentaires du logiciel ASTECH
Description : Le groupement de commande constitué entre Grenoble-Alpes métropole (coordonnateur) et la ville de Grenoble a décidé le renouvellement du marché permettant d'assurer la maintenance et le support du logiciel de gestion de patrimoine et des services techniques ASTECH. Le marché est un accord-cadre « composite ». Il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande
Identifiant de la procédure : b398a71d-5874-4d16-a4fa-7840d03e5966
Identifiant interne : 2024-TIC-DAJ-0215
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est attribué pour les montants suivants : - Partie forfaitaire : 34 902,21 euro(s) Ht par an, - Partie à bons de commande: 210 000 euro(s) Ht maximum par an (sans montant minimum), selon les prix du bordereau des prix unitaires
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maintenance et prestations complémentaires du logiciel ASTECH
Description : Le groupement de commande constitué entre Grenoble-Alpes métropole (coordonnateur) et la ville de Grenoble a décidé le renouvellement du marché permettant d'assurer la maintenance et le support du logiciel de gestion de patrimoine et des services techniques ASTECH. Le marché est un accord-cadre « composite ». Il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne : S-PF-1490690

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : La procédure de passation est un marché sans publicité ni mise en concurrence en raison des droits d'exclusivités détenus par le prestataire sur les prestations objet du marché (attestation d'exclusivité fournie par le prestataire). Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 3° du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AS-TECH SOLUTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : AS-TECH SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 489 804 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20243298
Titre : Maintenance et prestations complémentaires du logiciel Astech
Date de conclusion du marché : 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7EFA9C04-9DFB-0F0B-7CD000DE0C60B4DF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 50722
Adresse postale : Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
Ville : Grenoble
Code postal : 38031
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476595959
Adresse internet : http://www.lametro.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7EFA9C2D-FD46-B8B7-44F76698CD0289F2
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7EFA9C43-AF03-4474-B47B54AA68FDCC9C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AS-TECH SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1490690-1-0-1
Adresse postale : 1280 Avenue des Platanes
Ville : Lattes-Boirargues
Code postal : 34970
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : iadler@astech-solutions.com
Téléphone : 0467994672
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 49fe1e7b-b09d-466b-9966-3f40582a0fb4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/12/2024 12:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00779919-2024
Numéro de publication au JO S : 247/2024
Date de publication : 19/12/2024