Maintenance du parc poids lourds et des bennes à ordures ménagères du SIRTOM de la Région de Chagny * Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat ? Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat

Maintenance du parc poids lourds et des bennes à ordures ménagères du SIRTOM de la Région de Chagny * Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat ? Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre …

CPV: 50110000 Servicios de reparación y mantenimiento de vehículos de motor y equipo asociado, 34330000 Repuestos para vehículos de transporte de mercancías, camionetas y automóviles
Lugar de ejecución:
Maintenance du parc poids lourds et des bennes à ordures ménagères du SIRTOM de la Région de Chagny * Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat ? Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Organismo adjudicador:
Sirtom de la Région de Chagny
Número de premio:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sirtom de la Région de Chagny
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance du parc poids lourds et des bennes à ordures ménagères du SIRTOM de la Région de Chagny * Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat ? Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Description : Maintenance du parc poids lourds et des bennes à ordures ménagères du SIRTOM de la Région de Chagny * Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat ? Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant de la procédure : 0fa0290c-273f-4b9b-a7a9-53079f7d8a0f
Avis précédent : f979592b-e197-4a52-9171-c1913bcc094f-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 260 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestation de services
Description : Intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de Lessard le National
Ville : Chagny
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/10/2024
Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de Consultation Pondération (points, valeur exacte): 60
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et référence Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de Consultation Pondération (points, valeur exacte): 20
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de réparation. Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de Consultation Pondération (points, valeur exacte): 20
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Le référé précontractuel : ce recours est régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Le référé contractuel, après la signature du contrat : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA • Le recours pour excès de pouvoir : contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). • Le recours de pleine juridiction : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon DIRECCTE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sirtom de la Région de Chagny
Organisation qui signe le marché : Sirtom de la Région de Chagny

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fournitures de pièces
Description : Fournitures de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de Lessard le National
Ville : Chagny
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/10/2024
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des fournitures. Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de Consultation Pondération (points, valeur exacte): 60
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et référence. Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de Consultation Pondération (points, valeur exacte): 20
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison. Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de Consultation Pondération (points, valeur exacte): 20
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Le référé précontractuel : ce recours est régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Le référé contractuel, après la signature du contrat : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA • Le recours pour excès de pouvoir : contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). • Le recours de pleine juridiction : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon DIRECCTE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation qui signe le marché : Sirtom de la Région de Chagny

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 260 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 260 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 260 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 230 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 230 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERNARD TRUCKS CHAGNY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise Bernard Trucks Chagny - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 230 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Sirtom de la Région de Chagny

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERNARD TRUCKS CHAGNY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise Bernard Trucks Chagny - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Sirtom de la Région de Chagny

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sirtom de la Région de Chagny
Numéro d’enregistrement : 25710254100030
Département : 71
Adresse postale : Route de Lessard le National
Ville : Chagny
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Corinne BONNEFOY
Adresse électronique : contact@sirtom-chagny.fr
Téléphone : 0385876234
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ternum-bfc.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BERNARD TRUCKS CHAGNY
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : 33201128700254
Adresse postale : Route Nationale 6 - BP 43
Ville : CHAGNY
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon DIRECCTE
Numéro d’enregistrement : 130 010 036 01385
Département : 69
Adresse postale : 3, Rue de la Charité
Ville : LYON CEDEX 02
Code postal : 69 268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Département : 21
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : Dijon Cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Adresse internet : http://sagace.juradm.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e9615f8e-1a79-4e7a-8e8b-43db4a07f0fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 15:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00630811-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024