Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques

Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques

CPV: 48600000 Paquetes de software de bases de datos y de funcionamiento
Lugar de ejecución:
Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques
Organismo adjudicador:
Conseil départemental du Jura
Número de premio:
VB_2024INF53

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques
Description : Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques
Identifiant de la procédure : c54cd143-a8bb-4c3d-b58d-beacf3e4c7cd
Identifiant interne : VB_2024INF53
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h à 11h30 - 14h à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution. Date d'envoi du Dce à la société : 23/04/2024 - Marché attribué sans critères d'attribution car il s'agit d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable. La valeur totale du marché correspond au montant maximum pendant toute la durée de l'accord cadre et le montant attribué correspond à la simulation du candidat pour la première année de l'accord cadre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques
Description : Maintenance du logiciel DIPLABO et de ses modules techniques
Identifiant interne : F-PF-1458072

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 160 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le marché a été passé en application de l'article R.2122-3 3° du Code de la Commande Publique et n'est donc pas soumis à publication préalable au Joue

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIPOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : DIPOLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 31 501,83 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024103a
Titre : Maintenance du logiciel Diplabo et de ses modules techniques
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement : 22390001000362
Adresse postale : 17 rue Rouget de Lisle
Ville : Lons Le Saunier
Code postal : 39039
Pays : France
Point de contact : FASSENET Gérôme
Adresse électronique : marches@jura.fr
Téléphone : 0384873300
Adresse internet : http://www.jura.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 415239
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DIPOLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 6 Route du Pont Pinay Bp 17
Ville : Vaugneray
Code postal : 69670
Pays : France
Adresse électronique : direction@dipole.fr
Téléphone : 0478457076
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9ece64fa-aa3b-4f8e-ba81-2a053b5310f9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 12:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00508625-2024
Numéro de publication au JO S : 164/2024
Date de publication : 23/08/2024