MAINTENANCE DES VEHICULES DE TRANSPORT SCOLAIRE

Maintenance du parc autocars de l'Epic Normand de Transports Publics Routiers Gestion du parc pneumatiques et prestations associées gestion de la maintenance préventive et corrective de l'ensemble du parc autocars dépendant du centre d'ALENCON gestion de la maintenance préventive et corrective de l'ensemble du parc autocars dépendant du centre de …

CPV: 50100000 Servicios de reparación, mantenimiento y servicios asociados de vehículos y equipo conexo, 50111000 Servicios de administración, reparación y mantenimiento de parque de vehículos
Lugar de ejecución:
MAINTENANCE DES VEHICULES DE TRANSPORT SCOLAIRE
Organismo adjudicador:
Epic Normand de Transports Publics
Número de premio:
MARCHE DE MAINTENANCE 2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Epic Normand de Transports Publics
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAINTENANCE DES VEHICULES DE TRANSPORT SCOLAIRE
Description : Maintenance du parc autocars de l'Epic Normand de Transports Publics Routiers
Identifiant de la procédure : 6e023ad1-f9bd-4113-84a0-d4d71408213f
Identifiant interne : MARCHE DE MAINTENANCE 2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, pose et maintenance du parc pneumatiques autocars
Description : Gestion du parc pneumatiques et prestations associées
Identifiant interne : Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble du territoire ornais

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les variantes par rapport á l'objet du marché ne sont autorisées que pour le lot n°1 : Fourniture, pose et maintenance de pneumatiques. Les candidats auront la possibilité de proposer des pneus rechapés. Seules les variantes répondant aux exigences minimales fixées par le cahier des clauses techniques particulières seront prises en considération. Les variantes sont proposées avec l'offre de base. Elles seront présentées de manière complète et autonome par rapport á l'offre de base. Elles seront facilement identifiables.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des pneumatiques et des prestations associées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : dans le cas du marché présent , le courrier de rejet informe le candidat non retenu du délai de suspension .Ce délai de suspension permet de saisir le juge, á partir de l'envoi du courrier, dans le délai de 11 jours (si courrier dématérialisé ou 16 jours si courrier postal).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Epic Normand de Transports Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance des autocars et prestations associées secteur ALENCON
Description : gestion de la maintenance préventive et corrective de l'ensemble du parc autocars dépendant du centre d'ALENCON
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : alencon
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires : ALENCON

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations de maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : dans le cas du marché présent , le courrier de rejet informe le candidat non retenu du délai de suspension .Ce délai de suspension permet de saisir le juge, á partir de l'envoi du courrier, dans le délai de 11 jours (si courrier dématérialisé ou 16 jours si courrier postal).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Epic Normand de Transports Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance des autocars secteur du bocage flérien
Description : gestion de la maintenance préventive et corrective de l'ensemble du parc autocars dépendant du centre de Flers
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble du territoire ornais

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations de maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : dans le cas du marché présent , le courrier de rejet informe le candidat non retenu du délai de suspension .Ce délai de suspension permet de saisir le juge, á partir de l'envoi du courrier, dans le délai de 11 jours (si courrier dématérialisé ou 16 jours si courrier postal).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Epic Normand de Transports Publics

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 920 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONTITRADE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 18 881 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Epic Normand de Transports Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 447 572 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Epic Normand de Transports Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 364 223 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Epic Normand de Transports Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Epic Normand de Transports Publics
Numéro d’enregistrement : 83944489000025
Adresse postale : 181 route d'Argentan
Ville : ALENCON Cedex
Code postal : 61001
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Marie VALLET
Adresse électronique : jean-marie.vallet@entpr.fr
Téléphone : 0233152112
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat.centraledesmarches.com/7077308
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 00
Adresse postale : 3 rue arthur Leduc
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Point de contact : Le Président du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONTITRADE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39447903400164
Adresse postale : 495 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : LE MEUX
Code postal : 60880
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics.ctfr@bestdrive.fr
Téléphone : 0360453005
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 48791150500187
Adresse postale : 13 RUE LAZARE CARNOT
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : appels-doffres.vtni@transdev.com
Téléphone : 0233800909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 48791150500187
Adresse postale : 13 RUE LAZARE CARNOT
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : appels-doffres.vtni@transdev.com
Téléphone : 0233800909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3dd1bdf7-e8f0-448b-886d-ca3f5824f131 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 12:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00756261-2024
Numéro de publication au JO S : 241/2024
Date de publication : 11/12/2024