MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES

MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées

CPV: 31155000 Inversores
Lugar de ejecución:
MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES
Organismo adjudicador:
GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Número de premio:
maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES
Description : MAINTENANCE DES ONDULEURS ET FOURNITURE D'ONDULEURS ET DE PIECES DETACHEES
Identifiant de la procédure : 946a71de-d8d6-4d1d-9d3d-cb4d84035916
Avis précédent : c1edfbf7-fc75-46e8-a9d7-f31fd345ec5d-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31155000 Onduleurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GH Saintes-Saint-Jean-D'Angély Site de Saintes 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326 -
Ville : Saintes
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GH Saintes-Saint-Jean-D'Angély Site de Saint-Jean-D'Angély 18 Avenue du Port
Ville : Saint-Jean-d'Angély
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH Jonzac 4 Avenue Winston Churchill - BP 80109 -
Ville : Jonzac cedex
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH Royan Atlantique 20 Avenue de Saint Sordelin
Ville : VAUX SUR MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EPD LES 2 MONTS 13 rue du Fiou
Ville : Montlieu-la-garde
Code postal : 17210
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'établissement support du GHT Charente Maritime (GH Saintes-Saint-Jean-D'Angely) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement partie en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et de 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publiques et financières. Les candidats peuvent effectuer une visite des sites en prenant rendez-vous (cf article 11.1 du RC). Il s'agit d'un marché public à prix mixtes composé de prestations traitées à prix forfaitaires et de prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bons de commande des établissements acheteurs en fonction de leurs besoins. Cette partie à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum en euros HT.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées
Description : maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées
Identifiant interne : maintenance des onduleurs et fourniture d'onduleurs et de pièces détachées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31155000 Onduleurs

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 2 ans. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période identique à la période initiale soit 2 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix sur la base des montants inscrits dans le document financier : Partie forfaitaire : montant total général en Euros TTC complété dans la DPGF Partie unitaire : montant total global en Euros HT complété dans le BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur la base du Mémoire technique : méthodologie et moyens humains et matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement sur la base de la note y afférent
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le code de justice administrative (articles L551-13 et s. et R551-7) Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Organisation qui signe le marché : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 414 879 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPELEM SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SPELEM SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 414 879 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240602
Date de conclusion du marché : 13/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Numéro d’enregistrement : 26170002500339
Adresse postale : 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Ville : Saintes
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : ght-contrat@gh-saintesangely.fr
Téléphone : 0546951230
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SPELEM SAS
Numéro d’enregistrement : 322 344 912 00033
Adresse postale : 9 rue Diamant
Ville : LE HAILLAN
Code postal : 33185
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : spelem33@spelem.com
Téléphone : 05 56 13 13 01
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SPELEM SAS
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4862bfa1-4912-4477-b404-17b09e268dc3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 15:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00637238-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024