MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION, CENTRALE DE TRAITEMENT D?AIR, DE VMC ET DE RIDEAUX D?AIR CHAUD

MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION, CENTRALE DE TRAITEMENT D?AIR, DE VMC ET DE RIDEAUX D?AIR CHAUD Réalisation des opérations de maintenance des installations de climatisation, lesquelles sont identifiés dans les fichiers « 1-AE-Lot1-Annexe1-DPG.xlsx » Réalisation des opérations de maintenance des installations Installation de centrale de traitement d?air ; système de …

CPV: 50711000 Servicios de reparación y mantenimiento de equipos eléctricos de edificios, 50730000 Servicios de reparación y mantenimiento de grupos refrigeradores, 50700000 Servicios de reparación y mantenimiento de equipos de edificios
Plazo:
18 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION, CENTRALE DE TRAITEMENT D?AIR, DE VMC ET DE RIDEAUX D?AIR CHAUD
Organismo adjudicador:
CPAM DU HAINAUT
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM DU HAINAUT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION, CENTRALE DE TRAITEMENT D?AIR, DE VMC ET DE RIDEAUX D?AIR CHAUD
Description : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION, CENTRALE DE TRAITEMENT D?AIR, DE VMC ET DE RIDEAUX D?AIR CHAUD
Identifiant de la procédure : 68f7c5c4-7785-4c48-9db6-f07fdeb4c0c9
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cf. Article 10 du Règlement de la Consultation : "Visites obligatoires" Dans le cadre du présent accord-cadre, pour l'ensemble des lots, les candidats devront assister à une visite des sites afin d'en évaluer objectivement les difficultés et particularités. Ils devront prendre leurs dispositions pour y assister ou s'y faire représenter. Cette visite est obligatoire et se déroulera aux dates et heures indiquées dans ce même article. Cf. Article 14 du règlement de la consultation: "RESERVES" Dès la consultation du dossier et avant remise de l'offre, le candidat prendra soin de signaler par écrit à l'Acheteur, toute anomalie ou insuffisance qui lui apparaîtrait sur l'ensemble des documents du marché. L'entreprise utilise les documents sous sa propre responsabilité et elle doit vérifier que les formules de calcul sont correctes. En aucun cas, il pourra arguer des imprécisions, erreurs ou omissions figurant dans les pièces du présent marché, pour justifier une demande de supplément La CPAM du Hainaut n'est pas un organisme de droit public mais un organisme de droit privé chargé une mission de service public, et qu'elle agit (selon le cas d'espèce) en tant que centrale d'achat.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Voir détail Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : INSTALLATIONS DE CLIMATISATION
Description : Réalisation des opérations de maintenance des installations de climatisation, lesquelles sont identifiés dans les fichiers « 1-AE-Lot1-Annexe1-DPG.xlsx »
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir détail Règlement de la Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Voir détail Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/11/2024
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : INSTALLATIONS DE CENTRALE DE TRAITEMENT D?AIR, DE VMC ET DE RIDEAUX D?AIR CHAUD
Description : Réalisation des opérations de maintenance des installations Installation de centrale de traitement d?air ; système de ventilation mécanique et rideaux d?air chaud, lesquelles sont identifiés dans les fichiers « 1-AE-Lot2-Annexe1-DPG.xlsx »
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir Règlement de la Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Voir Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/11/2024
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM DU HAINAUT
Numéro d’enregistrement : 51761493900018
Adresse postale : CPAM DU HAINAUT HD Pôle Marchés TSA 99998
Ville : Valenciennes cedex
Code postal : 59329
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Marchés
Téléphone : 0327695278
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 901 115 00709
Département : Nord
Adresse postale : 13 avenue du peuple belge BP 729
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Télécopieur : 0320785009
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ad26b443-3dc7-412d-b748-62dbcaa6151a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 15:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00637670-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024