Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire

Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire Entretien, maintenance et vérification des ascenseurs, monte-charge, monte-dossier, plateforme et élévateurs de personnes à mobilité réduite de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire Maintenance préventive et corrective de la passerelle de la Ville de …

CPV: 42419510 Partes de ascensores, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento, 50750000 Servicios de mantenimiento de ascensores
Lugar de ejecución:
Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire
Organismo adjudicador:
Ville de Beaucaire (30)
Número de premio:
2024-013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Beaucaire (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire
Description : Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire
Identifiant de la procédure : 5a0be2e2-b60b-4dd5-858f-623db745b030
Identifiant interne : 2024-013
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien, maintenance et vérification des ascenseurs, monte-charge, monte-dossier, plateforme et élévateurs de personnes à mobilité réduite de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire
Description : Entretien, maintenance et vérification des ascenseurs, monte-charge, monte-dossier, plateforme et élévateurs de personnes à mobilité réduite de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire
Identifiant interne : 2024-013-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42419510 Pièces pour ascenseurs
Options :
Description des options : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 340 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un marché mixte comprenant : - Une part forfaitaire correspondant à la maintenance annuelle (maintenance préventive et corrective) comprenant le remplacement des fournitures à hauteur de 150,00 € HT. En effet, pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective, le TITULAIRE doit, dans le cadre de son forfait, toutes les fournitures inférieures à 150,00 € HT unitaire. - Un accord-cadre sans minimum et avec maximum ( 70 000 € HT annuel pour la Ville et 15 000 € HT annuel pour le CCAS)est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, s’exécutant via marchés subséquents pour les réparations dont les fournitures seront supérieures à 150,00 € HT unitaire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance préventive et corrective de la passerelle de la Ville de Beaucaire
Description : Maintenance préventive et corrective de la passerelle de la Ville de Beaucaire
Identifiant interne : 2024-013-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un marché mixte comprenant : - Une part forfaitaire correspondant à la maintenance annuelle (maintenance préventive et corrective) comprenant le remplacement des fournitures à hauteur de 150,00 € HT. En effet, pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective, le TITULAIRE doit, dans le cadre de son forfait, toutes les fournitures inférieures à 150,00 € HT unitaire. - Un accord-cadre sans minimum et avec maximum (20 000 € HT annuel pour la VILLE) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, s’exécutant via marchés subséquents pour les réparations dont les fournitures seront supérieures à 150,00 € HT unitaire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale "Les enfants d’Hélios" de la Ville de Beaucaire
Description : Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale "Les enfants d’Hélios" de la Ville de Beaucaire
Identifiant interne : 2024-013-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un marché mixte comprenant : -Une part forfaitaire correspondant à la maintenance annuelle (maintenance préventive et corrective) comprenant le remplacement des fournitures à hauteur de 150,00 € HT. En effet, pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective, le TITULAIRE doit, dans le cadre de son forfait, toutes les fournitures inférieures à 150,00 € HT unitaire. -Un accord-cadre sans minimum et avec maximum (20 000 €HT annuel pour la Ville de Beaucaire) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, s’exécutant via marchés subséquents pour les réparations dont les fournitures seront supérieures à 150,00 € HT unitaire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 420 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 420 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 420 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 340 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 340 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OTIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-013-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 340 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-013-01
Titre : Entretien, maintenance et vérification des ascenseurs, monte-charge, monte-dossier, plateforme et élévateurs de personnes à mobilité réduite de la Ville de Beaucaire et du CCAS de Beaucaire.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POSITIF
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-013-03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-013-03
Titre : Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale "Les enfants d'Hélios" de la Ville de Beaucaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 86

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Beaucaire (30)
Numéro d’enregistrement : 21300032600016
Adresse postale : Place Georges Clémenceau
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr
Téléphone : +33 466591006
Télécopieur : +33 466593040
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.beaucaire.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : NIMES
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : OTIS
Numéro d’enregistrement : 54210780001186
Adresse postale : Tour La Défense Plaza 23/27 Rue Delavirière Lefoullon
Ville : PUTEAUX
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.trumeau@fr.otis.com
Téléphone : +33 660320173
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : POSITIF
Numéro d’enregistrement : 38362569600042
Adresse postale : 6 Rue Anne GACON Village d'Entreprises Saint Henri
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13016
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : +33 495061320
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7a7a0a19-cd67-47a1-b01b-c48073d61107 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/12/2024 14:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00741896-2024
Numéro de publication au JO S : 236/2024
Date de publication : 04/12/2024