M4D0063EP - Entretien des espaces verts et nettoiement de l'espace public

Le présent marché concerne l'exécution des prestations de mise à disposition de personnel pour le l'entretien des espaces verts et le nettoiement de l'espace public. Cet accord-cadre est "composite" (prix mixte). Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" : - Le marché est …

CPV: 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes, 90610000 Servicios de limpieza y barrido de calles
Plazo:
31 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
M4D0063EP - Entretien des espaces verts et nettoiement de l'espace public
Organismo adjudicador:
Montpellier Méditerranée Métropole
Número de premio:
M4D0063EP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : M4D0063EP - Entretien des espaces verts et nettoiement de l'espace public
Description : Le présent marché concerne l'exécution des prestations de mise à disposition de personnel pour le l'entretien des espaces verts et le nettoiement de l'espace public. Cet accord-cadre est "composite" (prix mixte). Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" : - Le marché est estimé, pour les prestations à prix global et forfaitaire (DPGF), à 2 260 000, 00 euro(s) HT. - Le marché est estimé, pour les prestations à prix unitaires (BPU), à 470 100, 00 euro(s) HT. La partie à bons de commande sur la base de prix unitaires, passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, est avec un maximum sur la durée totale du marché pour la totalité des lots de 820 000, 00 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations sont réparties en 5 lots géographiques : - Lot 1 : Pôle Plaine Ouest ; - Lot 2 : Pôle Piémonts et Garrigues ; - Lot 3 : Pôle Vallée du Lez ; - Lot 4 : Pôle Cadoule et Bérange ; - Lot 5 : Pôle Littoral. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Identifiant de la procédure : 5e45a541-cbc3-4702-811d-bc82c06b51c8
Identifiant interne : M4D0063EP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 080 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montpellier Méditerranée Métropole a pris en compte la dimension développement durable dans la définition de ce besoin au sens de l'article L2111-1. Il a donc décidé, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, de faire application des dispositions de l'article L2113-12 du code de la commande publique en réservant les lots de cette consultation, aux Entreprises Adaptées et/ou aux établissements et Services d'Aide et/ou structures équivalentes. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.) , soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pôle Plaine Ouest
Description : Pôle Plaine Ouest <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 460 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. Sinon, nouvel avis en 2026, 2027 et 2028
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/01/2025 14:00 +01:00
Lieu : Montpellier
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé d'inclure dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire réservant ce marché à des Structures du Handicap
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pôle Piémonts et Garrigues
Description : Pôle Piémonts et Garrigues <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 380 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. Sinon, nouvel avis en 2026, 2027 et 2028
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/01/2025 14:00 +01:00
Lieu : Montpellier
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé d'inclure dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire réservant ce marché à des Structures du Handicap
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pôle Vallée du Lez
Description : Pôle Vallée du Lez <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 860 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 860 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. Sinon, nouvel avis en 2026, 2027 et 2028
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/01/2025 14:00 +01:00
Lieu : Montpellier
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé d'inclure dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire réservant ce marché à des Structures du Handicap
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Pôle Cadoule et Bérange
Description : Pôle Cadoule et Bérange <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 520 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 520 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. Sinon, nouvel avis en 2026, 2027 et 2028
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/01/2025 14:00 +01:00
Lieu : Montpellier
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé d'inclure dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire réservant ce marché à des Structures du Handicap
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Pôle Littoral
Description : Pôle Littoral<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 860 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 860 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. Sinon, nouvel avis en 2026, 2027 et 2028
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/01/2025 14:00 +01:00
Lieu : Montpellier
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé d'inclure dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire réservant ce marché à des Structures du Handicap
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 206330AA-F3AA-AF32-E36C351214BDBB03
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 64890
Adresse postale : Hôtel de la Métropole 50 place Zeus
Ville : Montpellier
Code postal : 34961
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : DELAFOSSE Michaël
Adresse électronique : marches-publics@montpellier.fr
Téléphone : 0467136000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 20633117-EB47-1933-B50FAAB75F434C3E
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 2063315D-C418-5E8C-0EDF920229D37725
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cc46afaf-5551-408d-b474-016a47b64bb9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 16:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00774998-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024