LOCATION LONGUE DUREE D'AUTOCARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE BONDY

La présente consultation concerne la location longue durée d'autocars sans chauffeur pour la Ville de Bondy. La présente consultation concerne la location longue durée d'autocars sans chauffeur pour la Ville de Bondy.

CPV: 34121500 Autocares
Lugar de ejecución:
LOCATION LONGUE DUREE D'AUTOCARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE BONDY
Organismo adjudicador:
COMMUNE DE BONDY
Número de premio:
245401

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE BONDY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LOCATION LONGUE DUREE D'AUTOCARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE BONDY
Description : La présente consultation concerne la location longue durée d'autocars sans chauffeur pour la Ville de Bondy.
Identifiant de la procédure : add2dba0-1af8-47dc-a0f3-014766c3f9d2
Identifiant interne : 245401
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOCATION LONGUE DUREE D'AUTOCARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE BONDY
Description : La présente consultation concerne la location longue durée d'autocars sans chauffeur pour la Ville de Bondy.
Identifiant interne : 245401

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 13/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE BONDY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BONDY

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE BONDY
Numéro d’enregistrement : 21930010000019
Adresse postale : Ville de Bondy Hôtel de Ville Esplanade Claude Fuzier
Ville : Bondy cedex
Code postal : 93143
Pays : France
Adresse électronique : marches.juridique@bondy.fr
Téléphone : 0148505465
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 80c4a891-791c-4dac-b323-bae03acd4e17 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 15:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00477583-2024
Numéro de publication au JO S : 154/2024
Date de publication : 08/08/2024