Location de véhicules et d'engins spéciaux

Location de véhicules et d'engins spéciaux Location longue durée de véhicules Location d'engins spéciaux

CPV: 34110000 Automóviles para pasajeros, 34114000 Vehículos especiales
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 12:30
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Location de véhicules et d'engins spéciaux
Organismo adjudicador:
Mairie de Herblay sur Seine
Número de premio:
2024-136

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Herblay sur Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location de véhicules et d'engins spéciaux
Description : Location de véhicules et d'engins spéciaux
Identifiant de la procédure : 7a1ebfdc-7a40-4181-9f2f-87bafde8487a
Identifiant interne : 2024-136
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché comprend une option pour le lot n° 1.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002
Identifiant interne : 2024-082

4.1.1 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 800 000 Euro

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location longue durée de véhicules
Description : Location longue durée de véhicules
Identifiant interne : 2024-136 LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le montant du loyer
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des fournitures et prestations associées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/01/2025 12:30 +02:00
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/01/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Location d'engins spéciaux
Description : Location d'engins spéciaux
Identifiant interne : 2024-136 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le montant de la location
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique des fournitures et les prestations associées
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/01/2025 12:30 +02:00
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/01/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Herblay sur Seine
Numéro d’enregistrement : 21950306700015
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Herblay cedex
Code postal : 95221
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@herblay.fr
Téléphone : 0130403751
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aad35308-c2eb-4715-aeec-083437ef9c38 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 15:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00793694-2024
Numéro de publication au JO S : 250/2024
Date de publication : 24/12/2024