LOCATION DE STRUCTURES BACHEES ET AMENAGEMENTS INTERIEURS - FOIRES DU LIVRE DE BRIVE 2025, 2026 ET 2027

Structures bâchées et aménagements intérieurs avec étanchéité avec les bâtiments existants Foire du Livre Tranche Ferme 2025, Tranche optionnelle n° 1 : 2026 et Tranche optionnelle n° 2 : 2027 Tranche ferme 2025 Estimation 210 000 euro(s) HT Tranche optionnelle n° 1 : 2026 Estimation 210 000 euro(s) HT Tranche …

CPV: 39522100 Lonas, toldos y estores de exterior, 98390000 Otros servicios
Plazo:
10 de octubre de 2024 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
LOCATION DE STRUCTURES BACHEES ET AMENAGEMENTS INTERIEURS - FOIRES DU LIVRE DE BRIVE 2025, 2026 ET 2027
Organismo adjudicador:
Mairie de Brive
Número de premio:
2024 09 05 1013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Brive
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LOCATION DE STRUCTURES BACHEES ET AMENAGEMENTS INTERIEURS - FOIRES DU LIVRE DE BRIVE 2025, 2026 ET 2027
Description : Structures bâchées et aménagements intérieurs avec étanchéité avec les bâtiments existants Foire du Livre Tranche Ferme 2025, Tranche optionnelle n° 1 : 2026 et Tranche optionnelle n° 2 : 2027 Tranche ferme 2025 Estimation 210 000 euro(s) HT Tranche optionnelle n° 1 : 2026 Estimation 210 000 euro(s) HT Tranche optionnelle n° 2 : 2027 Estimation 210 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 09ae4c9d-c2c2-4579-8f0f-0821c94e8400
Identifiant interne : 2024 09 05 1013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98390000 Autres services
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522100 Bâches imperméables, auvents et stores

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : place de la Guierle
Ville : Brive-la-Gaillarde
Code postal : 19312
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 630 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : LOCATION DE STRUCTURES BACHEES ET AMENAGEMENTS INTERIEURS - FOIRES DU LIVRE DE BRIVE 2025, 2026 ET 2027
Description : Structures bâchées et aménagements intérieurs avec étanchéité avec les bâtiments existants Foire du Livre Tranche Ferme 2025, Tranche optionnelle n° 1 : 2026 et Tranche optionnelle n° 2 : 2027 Tranche ferme 2025 Estimation 210 000 euro(s) HT Tranche optionnelle n° 1 : 2026 Estimation 210 000 euro(s) HT Tranche optionnelle n° 2 : 2027 Estimation 210 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1520886

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98390000 Autres services
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522100 Bâches imperméables, auvents et stores
Options :
Description des options : La consultation comporte 3 tranche(s)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : place de la Guierle
Ville : Brive-la-Gaillarde
Code postal : 19312
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 630 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/10/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Brive
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Brive
Numéro d’enregistrement : 21190310900018
Adresse postale : Place Jean Charbonnel
Ville : Brive
Code postal : 19312
Pays : France
Point de contact : Soulier Frédéric
Adresse électronique : marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone : 0555923939
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Mairie de Brive
Numéro d’enregistrement : 1777883
Ville : Brive La Gaillarde
Code postal : 19100
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone : 0555181560
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 791305
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8b5edca6-3b93-42ee-b9cd-f94afdae53db - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 16:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00543100-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024