Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.

Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse. Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile CENTRE CORSE Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile BALAGNE Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile PLAINE ORIENTALE Oxygénothérapie / …

CPV: 51410000 Servicios de instalación de equipo médico
Plazo:
7 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Organismo adjudicador:
GHT HAUTE CORSE
Número de premio:
64-2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Description : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Identifiant de la procédure : d702a733-2509-4ce8-b35c-159335bf4c4f
Identifiant interne : 64-2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Variantes non autorisées. de 12 mois à compter de la date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile CENTRE CORSE
Description : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile CENTRE CORSE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Défini dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.ch-bastia.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Suivant code la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile BALAGNE
Description : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile BALAGNE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Défini dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.ch-bastia.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Suivant code la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile PLAINE ORIENTALE
Description : Location de matériels hôteliers et médicaux pour l'hospitalisation à domicile PLAINE ORIENTALE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Défini dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.ch-bastia.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Suivant code la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Oxygénothérapie / aspiration CENTRE CORSE-PLAINE ORIENTALE ET BALAGNE
Description : Oxygénothérapie / aspiration CENTRE CORSE-PLAINE ORIENTALE ET BALAGN
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Défini dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.ch-bastia.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Suivant code la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Numéro d’enregistrement : 26200009400017
Adresse postale : BP 680
Ville : Bastia
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés publics
Adresse électronique : cellule.marches@ch-bastia.fr
Téléphone : +33495591145
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : BASTIA
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33495328866
Télécopieur : +33495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5eb6de6a-a779-4b82-bc0c-6608e7157dad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/12/2024 12:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00744146-2024
Numéro de publication au JO S : 237/2024
Date de publication : 05/12/2024