Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.

Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse. Lot 1 Oxygénothérapie / aspiration CENTRE CORSE-PLAINE ORIENTALE ET BALAGNE

CPV: 51410000 Servicios de instalación de equipo médico
Plazo:
25 de abril de 2025 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Organismo adjudicador:
GHT HAUTE CORSE
Número de premio:
21-2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Description : Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Identifiant de la procédure : 8850f932-48dd-49a8-b6be-75d1abba4e03
Identifiant interne : 21-2025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'effectuent dans la zone géographique Centre Corse-Plaine Orientale et Balagne

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées. le soumissionnaire doit répondre à l'intégralité des sous lots du lot principal.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse
Description : Lot 1 Oxygénothérapie / aspiration CENTRE CORSE-PLAINE ORIENTALE ET BALAGNE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'effectuent sur la zone géographique Centre-Corse, Plaine Orientale et Balagne

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de notification pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Défini dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/04/2025 14:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : établissement non équipé
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours : Code de la justice administrative

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Numéro d’enregistrement : 26200009400017
Adresse postale : BP 680
Ville : Bastia
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Mme TORACCA Ursula-TSH-Cellule des marchés publics
Adresse électronique : cellule.marches@ch-bastia.fr
Téléphone : +33 495591145
Adresse internet : https://www.ch-bastia.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : Villa Montepiano
Ville : BASTIA
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Bastia
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33 495328866
Télécopieur : +33 495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c030c3a5-70c8-49df-816c-9c0ebb53a23b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 10:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00194203-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025