1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Location de fontaines à eau branchées sur le réseau pour équipement des salles ou salons d'attente des services des différents établissements du GHT des Pyrénées Ariègeoises et du GIE IRM
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
CPV: 39150000 Mobiliario y equipo diverso
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Location de fontaines à eau branchées sur le réseau pour équipement des salles ou salons d'attente des services des différents établissements du GHT des Pyrénées Ariègeoises et du GIE IRM
Description
:
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure
:
d71ea170-dbe6-412c-93c2-ca4f43cd7c29
Identifiant interne
:
2472
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39150000
Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39150000
Mobilier et équipements divers
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Le montant intègre les prestations à venir (clause de réexamen)
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Location de fontaines à eau branchées sur le réseau pour équipement des salles ou salons d'attente des services des différents établissements du GHT des Pyrénées Ariègeoises et du GIE IRM
Description
:
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne
:
F-PA-1553678
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39150000
Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39150000
Mobilier et équipements divers
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
voir le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
78 240
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
marché inférieur à 90000 euro(s) Ht
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SEQUOIA PART SA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SEQUOIA PART SA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
78 240
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20247200
Titre
:
Location de fontaines à eau branchées sur le réseau pour équipement des salles ou salons d'attente des services des différents établissements du Ght des Pyrénées Ariègeoises et du Gie Irm
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
237E8B2B-9F92-861A-467BBA5BD95C2C51
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Numéro d’enregistrement
:
47661
Adresse postale
:
Bp 90064
Ville
:
Foix Cedex
Code postal
:
09017
Subdivision pays (NUTS)
:
Ariège
(
FRJ21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DUNYACH MARIE
Téléphone
:
0561033030
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
237E8B4C-966D-E02B-94CB1F15DBC8C5BC
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
SEQUOIA PART SA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1553678-1-0-1
Adresse postale
:
57 Che De Basso Cambo
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0561068894
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
1b9a51a0-329c-47c9-99a8-06be4e8e9925
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
16/12/2024
17:42 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00774596-2024
Numéro de publication au JO S
:
246/2024
Date de publication
:
18/12/2024