LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES.

LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT

CPV: 60170000 Alquiler de vehículos para el transporte de pasajeros con conductor
Plazo:
15 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES.
Organismo adjudicador:
Mairie de Maisons-Alfort
Número de premio:
CARS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Maisons-Alfort
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES.
Description : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT
Identifiant de la procédure : 20906862-6feb-42ee-8277-d91a153193a2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES
Description : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT
Identifiant interne : CARS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Maisons-Alfort

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Maisons-Alfort
Numéro d’enregistrement : 21940046200012
Adresse postale : 118 avenue du Général de Gaulle
Ville : Maisons-alfort
Code postal : 94700
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Mairie de Maisons-Alfort
Adresse électronique : ville@maisons-alfort.fr
Téléphone : 0143967700
Adresse internet : https://maisons-alfort.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5c4fd99e-9e92-49e0-b83d-659cb214c154 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 10:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00764450-2024
Numéro de publication au JO S : 243/2024
Date de publication : 13/12/2024