Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ».

Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ». acquisition de scanners de production au profit du Service historique de la défense maintenance préventive et curative du parc des scanners de production du Service historique …

CPV: 30216110 Escáneres para uso informático, 72250000 Servicios de sistemas y apoyo
Plazo:
5 de mayo de 2025 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ».
Organismo adjudicador:
Service historique de la Défense
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service historique de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ».
Description : Le présent projet de marché public a pour objet « Acquisition et maintenance des scanners de production du Service historique de la Défense ».
Identifiant de la procédure : 1315cfec-524f-476a-b5c7-5cae972642de
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30216110 Scanners informatiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : acquisition de scanners de production au profit du Service historique de la défense
Description : acquisition de scanners de production au profit du Service historique de la défense
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30216110 Scanners informatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Service historique de la Défense -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 MELUN, adresse internet

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : maintenance préventive et curative du parc des scanners de production du Service historique de la défense
Description : maintenance préventive et curative du parc des scanners de production du Service historique de la défense
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Service historique de la Défense -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 MELUN, adresse internet

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service historique de la Défense
Numéro d’enregistrement : 1512117569
Adresse postale : Château de Vincennes Avenue de Paris
Ville : Vincennes cedex
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : (+33) 1 41 93 21 09
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : be12052d-a608-4488-9f04-6b529222eea9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/03/2025 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00207424-2025
Numéro de publication au JO S : 64/2025
Date de publication : 01/04/2025