Le présent marché porte sur la désignation des fournisseurs de denrées alimentaires destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.

Deze opdracht betreft de aanwijzing van leveranciers van HALFVOLLE MELK (UHT), , MAKREEL, RIJSTSALADE MET TONIJN AFKOMSTIG VAN DUURZAME VISVANGST, TARWEMEEL, THEE, GEMALEN FAIRTRADEKOFFIE 100% ARABICA, PASTA: SPAGHETTI, PASTA: MACARONI, RIJST: LANGKORREL, GEPELDE TOMATEN IN BLOKJES, TOMATENCONCENTRAAT, HELE, ZEER FIJNE SPERZIEBONEN, ERWTJES EN WORTELTJES, RODE BONEN, EXTRA AARDBEIENCONFITUUR MET VERLAAGD …

CPV: 03211300 Arroz, 03221210 Judías, 03221221 Guisantes de huerta, 03311400 Atún, 15000000 Alimentos, bebidas, tabaco y productos afines, 15110000 Carne, 15131420 Albóndigas, 15131500 Productos de volatería, 15131610 Albóndigas de carne de vaca, 15131700 Preparaciones a base de carne, 15243000 Preparaciones a base de pescado, 15241500 Caballa, 15330000 Frutas y hortalizas elaboradas, 15331000 Legumbres y hortalizas elaboradas, 15331131 Judías elaboradas, 15331134 Tomates elaborados, 15331427 Puré de tomate concentrado, 15332000 Frutas y frutos de cáscara elaborados, 15332100 Frutas elaboradas, 15332291 Compota de albaricoque, 15332296 Compota de fresa, 15411100 Aceites vegetales, 15411110 Aceite de oliva, 15510000 Leche y nata (crema), 15511400 Leche semidescremada, 15600000 Productos de molinería, almidones y productos de almidón, 15612100 Harina de trigo, 15613310 Cereales preparados para desayuno, 15621000 Aceite de maíz, 15800000 Productos alimenticios diversos, 15820000 Biscotes y galletas; pasteles y productos de pastelería conservados, 15840000 Cacao; chocolate y productos de confitería, 15842100 Chocolate, 15842200 Productos a base de chocolate, 15850000 Pastas alimenticias, 15861000 Café, 15863000 Té
Lugar de ejecución:
Le présent marché porte sur la désignation des fournisseurs de denrées alimentaires destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Organismo adjudicador:
SPP Intégration Sociale
Número de premio:
POD MI-MIIS 2023 FSE 04-F02__2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPP Intégration Sociale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché porte sur la désignation des fournisseurs de denrées alimentaires destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Description : Le présent marché porte sur la désignation des fournisseurs de LAIT DEMI ÉCRÉMÉ U.H.T, MAQUEREAUX, SALADE DE RIZ AU THON, FARINE DE BLÉ, THÉ, CAFÉ MOULU 100% ARABICA ISSU DU COMMERCE ÉQUITABLE, PÂTES : SPAGHETTI, PÂTES : MACARONI, RIZ: LONG GRAIN, TOMATES PELÉES CONCASSÉE EN CUBES, CONCENTRÉ DE TOMATES, HARICOTS VERTS ENTIERS TRÈS FINS, PETITS POIS CAROTTES, HARICOTS ROUGES, CONFITURE AUX FRAISES ALLÉGÉE EN SUCRES, CONFITURE D’ABRICOTS ALLEGEE EN SUCRES, PÂTE À TARTINER AU CHOCOLAT, HUILE D’OLIVE, HUILE DE MAÏS, BISCUITS FOURRES AU CHOCOLAT, CHOCOLAT NOIR ISSU DU COMMERCE ÉQUITABLE, PETALES DE BLE AUX COPEAUX DE CHOCOLAT, BOULETTES SAUCE TOMATE, VOL AU VENT, COMPOTES INDIVIDUELLES POUR ENFANTS EN GOURDES
Identifiant de la procédure : 4df854af-60e7-47ad-baef-43b016eb0497
Identifiant interne : POD MI-MIIS 2023 FSE 04-F02__2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lait demi écrémé U.H.T
Description : la désignation des fournisseurs de LAIT DEMI ÉCRÉMÉ U.H.T destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15511400 Lait demi-écrémé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15510000 Lait et crème fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/01/2024
Date de fin de durée : 31/10/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Tomates pelées concassées en cubes
Description : la désignation des fournisseurs de Tomates pelées concassées en cubes destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331000 Légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331134 Tomates transformées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/03/2024
Date de fin de durée : 30/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Concentré de tomates
Description : la désignation des fournisseurs de concentré de tomates destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331427 Concentré de tomates
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331427 Concentré de tomates

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2023
Date de fin de durée : 30/11/2023

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Haricots verts entiers très fins
Description : la désignation des fournisseurs de Haricots verts entiers très fins destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331000 Légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331131 Haricots transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Date de fin de durée : 31/10/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Petits pois carottes
Description : la désignation des fournisseurs de Petits pois carottes destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331000 Légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221221 Petits pois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 30/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Haricots rouges
Description : la désignation des fournisseurs de haricots rouges destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331000 Légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331131 Haricots transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221210 Haricots

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2023
Date de fin de durée : 31/12/2023

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Confiture aux fraises
Description : la désignation des fournisseurs de confiture de fraise destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15332000 Fruits et fruits à coque transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332296 Confiture de fraises

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/08/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Confiture d’abricots
Description : la désignation des fournisseurs de Confiture d’abricots destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15332000 Fruits et fruits à coque transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332291 Confiture d'abricots

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2024
Date de fin de durée : 28/02/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Pâte à tartiner au chocolat
Description : la désignation des fournisseurs Pâte à tartiner au chocolat destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15842200 Produits à base de chocolat
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2023
Date de fin de durée : 31/12/2023

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Huile d’olive
Description : la désignation des fournisseurs de Huile d’olive à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15411110 Huile d'olive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15411110 Huile d'olive

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/08/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Huile de mais
Description : la désignation des fournisseurs de Huile de mais destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15411100 Huiles végétales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15621000 Huile de maïs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2024
Date de fin de durée : 28/02/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maquereaux
Description : la désignation des fournisseurs de maquereaux destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15241500 Maquereaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15241500 Maquereaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2024
Date de fin de durée : 31/07/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Biscuits fourrés au chocolat
Description : la désignation des fournisseurs de Biscuits fourrés au chocolat destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2024
Date de fin de durée : 31/01/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Chocolat noir
Description : la désignation des fournisseurs de Chocolat noir destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15842100 Chocolat
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842100 Chocolat

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Date de fin de durée : 31/10/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Pétales de blé aux copeaux de chocolat
Description : la désignation des fournisseurs de Pétales de blé aux copeaux de chocolat destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842200 Produits à base de chocolat
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15613310 Céréales pour petit déjeuner

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 30/04/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Boulettes sauce tomate
Description : la désignation des fournisseurs de boulettes sauce tomate destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131610 Boulettes de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131420 Boulettes de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2024
Date de fin de durée : 31/07/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Valeur fixe (total) : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Vol au vent
Description : la désignation des fournisseurs de vol au vent destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131500 Produits à base de volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131700 Préparations à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2024
Date de fin de durée : 30/06/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Valeur fixe (total) : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Compotes individuelles pour enfants en gourdes
Description : la désignation des fournisseurs de compotes individuelles pour enfants en gourdes destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332100 Fruits transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Date de fin de durée : 31/05/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Salade de riz au thon issu de la pêche durable
Description : la désignation des fournisseurs de Salade de riz au thon issu de la pêche durable destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03211300 Riz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311400 Thon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15243000 Préparations à base de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2024
Date de fin de durée : 31/08/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Farine de blé
Description : la désignation des fournisseurs de Farine de blé destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612100 Farine de blé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612100 Farine de blé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Date de fin de durée : 31/05/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Thé
Description : la désignation des fournisseurs de thé destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15863000 Thé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15863000 Thé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2024
Date de fin de durée : 31/01/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Café moulu 100% arabica issu du commerce équitable
Description : la désignation des fournisseurs de café destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15861000 Café
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15861000 Café

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 30/06/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Pâtes: spaghetti
Description : la désignation des fournisseurs de Pâtes: spaghetti à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2024
Date de fin de durée : 30/09/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Pâtes : macaroni
Description : la désignation des fournisseurs de Pâtes : macaroni à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2023
Date de fin de durée : 30/06/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Riz
Description : la désignation des fournisseurs de riz destinés à la distribution gratuite aux plus démunis en Belgique dans une perspective de développement durable pour le compte du SPP Intégration Sociale, Lutte contre la Pauvreté, Economie Sociale et Politique des Grandes Villes dans le cadre du Fonds social européen plus.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03211300 Riz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03211300 Riz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Date de fin de durée : 31/05/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le cahier spécial des charges
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Valeur fixe (par unité) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 23 514 139,32 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Coferme
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1- Coferme- Lait demi écrémé
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4 264 150,94 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1- lait demi écrémé - Coferme
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 264 150,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 4 264 150,8 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Jyco
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2- Jyco- Maquereaux
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 700 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2- Jyco- Maquereaux
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 699 999,92 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 699 999,92 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Jyco
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 6 - Jyco- Café moulu 100% arabica issu du commerce équitable
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6 - Jyco- Café moulu 100% arabica issu du commerce équitable
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 199 998,2 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 199 998,24 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Jyco
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 11- Jyco- Concentré de tomates
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 500 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 11- Jyco- Concentré de tomates
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 499 999,68 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 499 999,72 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Jyco
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 13 -Jyco- Petits pois carottes
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 800 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 13- Jyco-Petits pois carottes
Date de conclusion du marché : 22/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 799 476,48 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 799 998,8 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Jyco
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 20- Jyco- Biscuits fourrés au chocolat
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 20- Jyco- Biscuits fourrés au chocolat
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 399 999,51 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 399 999,51 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Jyco
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 24- Jyco- Vol au vent
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 1 999 999,89 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 24- Jyco- Vol au vent
Date de conclusion du marché : 22/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 999 999,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 999 999,89 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFRC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 7- SFRC- Pâtes: spaghetti
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 799 999,95 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 7- SFRC- Pâtes: spaghetti
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 799 500 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 799 999,95 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFRC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 8- SFRC- Pâtes : macaroni
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 799 999,69 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 8-SFRC- Pâtes : macaroni
Date de conclusion du marché : 31/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 799 500 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 799 999,8 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFRC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 9-SFRC- Riz
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 1 099 999,63 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 9- SFRC- Riz
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 099 999,63 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 099 999,75 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFRC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 15- SFRC- Confiture aux fraises allégée en sucres
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 349 999,15 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 15- SFRC- Confiture aux fraises allégée en sucres
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 349 999,05 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 349 999,92 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFRC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 17- SFRC- Pâte à tartiner au chocolat
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 499 999,56 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 17- SFRC- Pâte à tartiner au chocolat
Date de conclusion du marché : 31/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 499 999,56 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 499 999,56 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFRC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 23 - SFRC- Boulettes sauce tomate
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 1 199 999,5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 23 -SFRC- Boulettes sauce tomate
Date de conclusion du marché : 22/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 199 996,48 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 199 999,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Paul Discahmp
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 12- Dischamp- Haricots verts entiers très fins
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 799 999,86 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 12- Dischamp- Haricots verts entiers très fins
Date de conclusion du marché : 22/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 799 999,74 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 799 999,86 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Etablissementen Joseph Soubry N.V.
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4- Soubry- Farine de blé
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 499 999,92 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4- Soubry- Farine de blé
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 499 800 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Frinsa del noroeste, sa
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 -FRISNA- Salade de riz au thon
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 699 999,97 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3- FRISNA-Salade de riz au thon
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 699 998,96 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 699 999,97 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : H. & J. BRUEGGEN KG
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 22- H&J Bruggen- Pétales de blé aux copeaux de chocolat
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 599 998,6 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 22- H&J Bruggen- Pétales de blé aux copeaux de chocolat
Date de conclusion du marché : 22/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 599 998,6 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 599 998,98 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HBS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 19- HBS- Huile de maïs
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 999 999 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 19-HBS- Huile de maïs
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 999 998,88 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 999 999 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARIN MONTEJANO SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 14-Marin Montejano- Haricots rouges
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 249 999,75 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 14- Marin montanjeno- Haricots rouges
Date de conclusion du marché : 08/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 249 999,75 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 250 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DAWTONA Sp
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 10- Dawtana- Tomates pelées concassée en cubes
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 1 099 999,53 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 10- Dawtana- Tomates pelées concassée en cubes
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 099 998 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 099 999,68 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DAWTONA Sp
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 25- Dawtana- Compotes individuelles pour enfants en gourde
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 599 999,64 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 25- Dawtana- Compotes individuelles pour enfants en gourde
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 599 999,62 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 599 999,64 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Jyco
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 5- Jyco- Thé
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 599 999,48 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5- Jyco- Thé
Date de conclusion du marché : 31/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 599 990,4 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 599 999,48 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARIN MONTEJANO SA
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 16-Marin Montejano sa- Confiture abricots allégée en sucres
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 349 999,65 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 16-Marin Montejano sa- Confiture abricots allégée en sucres
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 349 998,96 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 3 499 999,65 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Paul Discahmp
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 21- Dischamps- Chocolat noir issu du commerce équitable
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 399 999,6 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 21- Dischamps- Chocolat noir issu du commerce équitable
Date de conclusion du marché : 17/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 399 999,6 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 399 999,94 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPP Intégration Sociale
Numéro d’enregistrement : 0864484487_14
Adresse postale : Boulevard du Jardin Botanique 50, boîte 165
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : mi.dso@mi-is.be
Téléphone : +32 25088585
Adresse internet : http://www.mi-is.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Coferme
Numéro d’enregistrement : 0420.086.907
Ville : Chimay
Code postal : 6464
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Adresse électronique : gerant@coferme.be
Téléphone : 060214730
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Conseil d'état
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Ville : bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Jyco
Numéro d’enregistrement : 48440399897
Ville : PLERIN
Code postal : 22190
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@jycogs.com
Téléphone : 0296526310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006 LOT-0011 LOT-0013 LOT-0020 LOT-0024 LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SFRC
Numéro d’enregistrement : FR73056802218
Ville : Port saint louis du Rhone
Code postal : 13230
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : finance@sfrc.com.fr
Téléphone : +33491243346
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0015 LOT-0017 LOT-0023

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Paul Discahmp
Numéro d’enregistrement : FR32395880222
Ville : Sayat
Code postal : 63530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : jeanluc.dischamp@dischamp.com
Téléphone : 04 73 62 81 81
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0021

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Etablissementen Joseph Soubry N.V.
Numéro d’enregistrement : 0402754886
Ville : Roeselare
Code postal : 8800
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Roeselare ( BE256 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : soubry@soubry.be
Téléphone : +3251222320
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Frinsa del noroeste, sa
Numéro d’enregistrement : A15010564
Ville : RIBEIRA
Code postal : 15969
Subdivision pays (NUTS) : A Coruña ( ES111 )
Pays : Espagne
Adresse électronique : licitaciones@grupofrisna.com
Téléphone : +34981835005
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : HBS
Numéro d’enregistrement : FR83394957963
Ville : SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Code postal : 30380
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : hbs@kaapnco.fr
Téléphone : 0033185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0011

Nom officiel : H. & J. BRUEGGEN KG
Numéro d’enregistrement : DE135074535
Ville : Lübeck
Code postal : 23568
Subdivision pays (NUTS) : Schleswig-Flensburg ( DEF0C )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : brueggen@kaapnco.fr
Téléphone : 0185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MARIN MONTEJANO SA
Numéro d’enregistrement : ESA30005920
Ville : Lorqui
Code postal : 30564
Subdivision pays (NUTS) : Murcia ( ES620 )
Pays : Espagne
Adresse électronique : marin_montejano@kaapnco.fr
Téléphone : 0185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0016

8.1 ORG-0013

Nom officiel : DAWTONA Sp
Numéro d’enregistrement : PL1182135917
Ville : Blonie
Code postal : 05-870
Subdivision pays (NUTS) : Tarnobrzeski ( PL824 )
Pays : Pologne
Adresse électronique : dawtona@kaapnco.fr
Téléphone : +33 185008166
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010 LOT-0025

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9599bdd0-ee3d-4df6-8205-7718aa2e859a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 23/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00795366-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024