Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.

Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est. Lot 1 Répulsif mécanique Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal

CPV: 24450000 Productos agroquímicos
Lugar de ejecución:
Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Organismo adjudicador:
Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Número de premio:
2024-8656-004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Identifiant de la procédure : 62217687-750e-4280-9584-34e39d906b84
Avis précédent : 1b037dc0-c85a-45e4-a3e6-06cd01c94995-01
Identifiant interne : 2024-8656-004
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24450000 Produits agrochimiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 Répulsif mécanique
Description : Lot 1 Répulsif mécanique
Identifiant interne : LOT 1 Répulsif mécanique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24450000 Produits agrochimiques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Description : Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Identifiant interne : Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24450000 Produits agrochimiques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix et critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Description : LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Identifiant interne : LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24450000 Produits agrochimiques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix et critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation qui signe le marché : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 610 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUSTAVE MULLER
Offre :
Identifiant de l’offre : GUSTAVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-8656-004 LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2024
Date de conclusion du marché : 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ZIMMER
Offre :
Identifiant de l’offre : ZIMMER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-8656-004 LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2024
Date de conclusion du marché : 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUSTAVE MULLER
Offre :
Identifiant de l’offre : GUSTAVE MULLER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-8656-004 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2024
Date de conclusion du marché : 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Numéro d’enregistrement : 66204311603798
Ville : HAGUENAU CEDEX
Code postal : 67502
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.grand-est@onf.fr
Téléphone : 0388113165
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ZIMMER
Numéro d’enregistrement : 352623086
Ville : ZIMMING
Code postal : 57690
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GUSTAVE MULLER
Numéro d’enregistrement : 916721087000010
Ville : VOLGELSHEIM
Code postal : 68600
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fe565445-7e1d-4bf8-a2d3-11f2fff7e196 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 15:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00734352-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024