Le présent marché a pour objet l'acquisition des matériels nécessaires à la poursuite du déploiement de composteurs grutables sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ce marché concerne la fourniture de composteurs grutables, leur livraison, leur installation aux emplacements définis par la Métropole et leur maintenance

Le contrat à conclure est un marché public de fournitures se référant au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le marché public à attribuer est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 …

CPV: 39234000 Cajas para compost, 44613800 Contenedores para residuos
Lugar de ejecución:
Le présent marché a pour objet l'acquisition des matériels nécessaires à la poursuite du déploiement de composteurs grutables sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ce marché concerne la fourniture de composteurs grutables, leur livraison, leur installation aux emplacements définis par la Métropole et leur maintenance
Organismo adjudicador:
Métropole de Lyon
Número de premio:
24-DEC-168

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet l'acquisition des matériels nécessaires à la poursuite du déploiement de composteurs grutables sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ce marché concerne la fourniture de composteurs grutables, leur livraison, leur installation aux emplacements définis par la Métropole et leur maintenance
Description : Le contrat à conclure est un marché public de fournitures se référant au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le marché public à attribuer est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 CCP
Identifiant de la procédure : 3f3fa13f-af09-49fc-8e0e-03533bb3f544
Identifiant interne : 24-DEC-168
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 450 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Le présent marché a pour objet l'acquisition des matériels nécessaires à la poursuite du déploiement de composteurs grutables sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ce marché concerne la fourniture de composteurs grutables, leur livraison, leur installation aux emplacements définis par la Métropole et leur maintenance
Description : Le contrat à conclure est un marché public de fournitures se référant au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le marché public à attribuer est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 CCP
Identifiant interne : F-PF-1556853

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 707104-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORTIE
Offre :
Identifiant de l’offre : ORTIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 450 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-1087
Titre : Le présent marché a pour objet l'acquisition des matériels nécessaires à la poursuite du déploiement de composteurs grutables sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ce marché concerne la fourniture de composteurs grutables, leur livraison, leur installation aux emplacements définis par la Métropole et leur maintenance
Date de conclusion du marché : 25/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0E197D65-D394-6F85-8A48251B78373597
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement : 55056
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs 33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : eau-marches@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : http://www.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 0E197D80-07C6-C197-2EA4C76C951C816C
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ORTIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1556853-1-0-1
Adresse postale : 70 Rue Des Docteurs Cordier
Ville : Lyon 9eme
Code postal : 69009
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.vandelannoote@gmail.com
Téléphone : 0621277718
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 81acf775-4e4a-44dc-90b6-664933ab1a97 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 17:49 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00198670-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025