Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).

Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés …

CPV: 65110000 Distribución de agua
Plazo:
16 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
Organismo adjudicador:
UNIVERSITE D'EVRY VAL D'ESSONNE
Número de premio:
24.018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE D'EVRY VAL D'ESSONNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
Description : Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
Identifiant de la procédure : e023e4d2-7488-4446-807f-cbec085031d7
Identifiant interne : 24.018
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 65110000 Distribution d'eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 boulevard françois mitterrand
Ville : Evry Courcouronnes
Code postal : 91025
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location et Maintenance des fontaines à eau réseaux et des fontaines à bonbonnes
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Location et maintenance des fontaines à eau réseaux et fontaines bonbonnes La location et la maintenance de fontaine à eau réseau fraiche et tempérée et en bonbonne d'eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture de consommables et d'accessoires.
Identifiant interne : 24018

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 65110000 Distribution d'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 65110000 Distribution d'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 boulevard François Mitterrand
Ville : Evry Courcouronnes
Code postal : 91025
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 25/11/2028
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78010 Versailles Téléphone : 01 39 20 54 00 Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr Télécopie : 01 39 20 54 87 Site internet : versailles.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE D'EVRY VAL D'ESSONNE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE D'EVRY VAL D'ESSONNE
Numéro d’enregistrement : 19911975100014
Adresse postale : 23 BD FRANCOIS MITTERRAND 23 BD FRANCOIS MITTERRAND
Ville : Evry
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@univ-evry.fr
Téléphone : 0169477123
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 06b06959-bedd-44fe-bd5e-911f05541025 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 13:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00555898-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024