Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design. Le lot 1 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des travaux (développements logiciels, opérations…) …

CPV: 72000000 Servicios TI: consultoría, desarrollo de software, Internet y apoyo
Plazo:
6 de febrero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.
Organismo adjudicador:
INSEE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSEE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation d'assistance et d'accompagnement des équipes Insee à l'occasion de travaux en mode agile et de développements logiciels en mode UX design.
Identifiant de la procédure : 071e538a-2ea0-4b5c-8f0d-26e598a880a1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Le lot 1 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des travaux (développements logiciels, opérations…) en mode agile dans un contexte d'évolution dans une logique « produit ».
Description : Le lot 1 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des travaux (développements logiciels, opérations…) en mode agile dans un contexte d'évolution dans une logique « produit ».

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : INSEE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Le lot 2 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des développements logiciels en mode UX Design.
Description : Le lot 2 a pour objet l'assistance et l'accompagnement des équipes Insee à l'occasion des développements logiciels en mode UX Design.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : INSEE

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : INSEE
Numéro d’enregistrement : 12002701600563
Adresse postale : 88 avenue Verdier
Ville : Montrouge
Code postal : 92541
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contacts-marches-publics@insee.fr
Téléphone : 0187695000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 42a7847b-0765-492e-b92b-6c93c74a06e2 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 10:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00008636-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025