Le présent accord cadre a pour objet la location et l'entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour les composantes de l'Université de Bourgogne.

Le présent accord cadre a pour objet la location et l'entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour les composantes de l'Université de Bourgogne. Le présent accord cadre comporte 6 lots : - Lot N°1 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour …

CPV: 30121100 Fotocopiadoras, 50313200 Servicios de mantenimiento de fotocopiadoras, 42960000 Sistema de mando y control, equipo gráfico, de impresión, ofimático y de procesamiento de la información
Plazo:
15 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le présent accord cadre a pour objet la location et l'entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour les composantes de l'Université de Bourgogne.
Organismo adjudicador:
UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Número de premio:
2024AC05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord cadre a pour objet la location et l'entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour les composantes de l'Université de Bourgogne.
Description : Le présent accord cadre a pour objet la location et l'entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour les composantes de l'Université de Bourgogne. Le présent accord cadre comporte 6 lots : - Lot N°1 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie Droit-Lettres. - Lot N°2 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs mixte, N&B/couleur, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences de Santé. - Lot N°3 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences et Techniques. - Lot N°4 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT de Dijon - Lot N°5 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de Chalon-sur-Saône - Lot N°6 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT du Creusot
Identifiant de la procédure : 8ffd9a0c-fffa-45db-96fb-0a7ddcf688b8
Identifiant interne : 2024AC05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Esplanade Erasme BP 27877
Ville : DIJON CEDEX
Code postal : 21078
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie Droit-Lettres.
Description : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie Droit-Lettres.
Identifiant interne : 2024AC05 lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Maison de l'Université Esplanade Erasme BP 27877
Ville : DIJON CEDEX
Code postal : 21078
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Seront éliminés au stade de la candidature les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 DIJON

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs mixte, N&B/couleur, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences de Santé.
Description : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs mixte, N&B/couleur, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences de Santé.
Identifiant interne : 2024AC05 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : UFR des Sciences de Santé 7 boulevard Jeanne d'Arc
Ville : DIJON CEDEX
Code postal : 21079
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Seront éliminés au stade de la candidature les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon sis 22 rue Assas 21000 DIJON

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences et Techniques.
Description : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences et Techniques.
Identifiant interne : 2024AC05 lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 120 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT de Dijon.
Description : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT de Dijon.
Identifiant interne : 2024AC05 lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 120 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de Chalon-sur-Saône.
Description : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de Chalon-sur-Saône.
Identifiant interne : 2024AC05 lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chalon-sur-Saône
Code postal : 71100
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 120 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 DIJON

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT du Creusot.
Description : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT du Creusot.
Identifiant interne : 2024AC05 lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le Creusot
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 120 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 DIJON

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Numéro d’enregistrement : 19211237300019
Adresse postale : Maison de l'université CAMPUS ESPLANADE ERASME
Ville : Dijon
Code postal : 21078
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : service.achats@u-bourgogne.fr
Téléphone : 0380395056
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5dc0f0dc-0d74-4162-ae16-9825612612a6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2024 14:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00588526-2024
Numéro de publication au JO S : 191/2024
Date de publication : 01/10/2024