Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de granulés de chauffage, en vrac, et la fourniture de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2025 à 2029.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de granulés de chauffage, en vrac, et la fourniture de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2025 à 2029. Fourniture de pellets PCI > 5KWH/KG Fourniture de pellets PCI > 4,6KWH/KG Fourniture de pellets de Miscanthus PCI > 4,6KWH/KG Fourniture de …

CPV: 09111400 Combustibles de madera, 09110000 Combustibles sólidos, 09135100 Petróleo para calefacción
Plazo:
25 de abril de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de granulés de chauffage, en vrac, et la fourniture de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2025 à 2029.
Organismo adjudicador:
Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims
Número de premio:
AF8B501

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de granulés de chauffage, en vrac, et la fourniture de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2025 à 2029.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de granulés de chauffage, en vrac, et la fourniture de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2025 à 2029.
Identifiant de la procédure : 770adb36-190e-4de1-9581-a04db501bb39
Identifiant interne : AF8B501
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pellets PCI > 5KWH/KG
Description : Fourniture de pellets PCI > 5KWH/KG
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.grandreims.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.grandreims.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pellets PCI > 4,6KWH/KG
Description : Fourniture de pellets PCI > 4,6KWH/KG
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.grandreims.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.grandreims.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pellets de Miscanthus PCI > 4,6KWH/KG
Description : Fourniture de pellets de Miscanthus PCI > 4,6KWH/KG
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09110000 Combustibles solides

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.grandreims.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.grandreims.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de fioul domestique
Description : Fourniture de fioul domestique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.grandreims.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.grandreims.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation chargée des procédures de recours : Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims
Numéro d’enregistrement : 20006721300013
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Reims
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Point de contact : C3C Pôle Services Urbains
Adresse électronique : c3c.psu@grandreims.fr
Téléphone : 0326777323
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons-en-champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4ac7e68e-9cff-4aac-96ef-ac2086b61730 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 09:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00189269-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025