Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.

Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025. Transport des jeunes de …

CPV: 60130000 Servicios especiales de transporte de pasajeros por carretera
Plazo:
27 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Organismo adjudicador:
ESPACES
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ESPACES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Description : Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant de la procédure : 51d89fd0-0c5c-47c1-9f42-872bc801e961
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tournée 1
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Tournée 2
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Tournée 3
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Tournée 4
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Tournée 5
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Tournée 6
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Tournée 7
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Tournée 8
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Tournée 9
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Tournée 10
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Tournée 11
Description : Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville : TOURNUS
Code postal : 71700
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité : 27/09/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Protection des informations particulièrement sensibles
Description : Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ESPACES
Organisation qui traite les offres : ESPACES

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ESPACES
Numéro d’enregistrement : 26710674800010
Adresse postale : 8 avenue pasteur
Ville : Tournus
Code postal : 71500
Pays : France
Adresse électronique : Equipe.finances@espaces71.fr
Téléphone : 0385322618
Autres points de contact :
Nom officiel : Trésorerie Hospitalière Macon
Département : 71
Adresse postale : 24 Bd Henri Dunant
Ville : Macon
Code postal : 71025
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5731e948-00ec-4251-99ef-77ebbd62b3df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2024 15:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00461199-2024
Numéro de publication au JO S : 148/2024
Date de publication : 31/07/2024