Le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Mâcon

Le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Mâcon Fournitures de pain et de viennoiseries CH de mâcon

CPV: 15811100 Pan
Plazo:
28 de enero de 2025 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Mâcon
Organismo adjudicador:
CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
Número de premio:
lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Mâcon
Description : Le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Mâcon
Identifiant de la procédure : e4c6e81c-2e16-4f17-95db-2c270e4d1cd4
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : cf RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de pain et de viennoiseries CH de mâcon
Description : Fournitures de pain et de viennoiseries CH de mâcon
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : cf RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX
Numéro d’enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER MACON 350 BD LOUIS ESCANDE
Ville : Macon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : StMIGNON@ch-macon.fr
Téléphone : 0385275205
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 172100059
Adresse postale : 22 Rue d'Assas - BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Télécopieur : 0380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b5e5b494-f239-49de-b932-f5a487e36adc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 09:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00786938-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024