La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES » et notamment la publication des lots suivants : ? LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS ? LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE ? LOT 6 : FONTAINERIE

La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES » et notamment la publication des lots suivants : ? LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS ? LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE ? LOT 6 : …

CPV: 45112711 Trabajos de paisajismo en parques, 45233293 Instalación de mobiliario urbano, 45340000 Trabajos de instalación de barandillas, pasamanos y dispositivos de seguridad, 44316500 Artículos de forja, 45212200 Trabajos de construcción de instalaciones deportivas, 45262400 Trabajos de montaje de estructuras de acero, 45240000 Trabajos de construcción para proyectos hidráulicos, 42122430 Bombas centrífugas, 43328000 Instalaciones hidráulicas, 43328100 Equipo hidráulico
Plazo:
13 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES » et notamment la publication des lots suivants : ? LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS ? LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE ? LOT 6 : FONTAINERIE
Organismo adjudicador:
Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Número de premio:
KM20241010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES » et notamment la publication des lots suivants : ? LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS ? LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE ? LOT 6 : FONTAINERIE
Description : La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES » et notamment la publication des lots suivants : ? LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS ? LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE ? LOT 6 : FONTAINERIE
Identifiant de la procédure : 2fba180a-d5fe-4355-a4dd-5a758f994f23
Identifiant interne : KM20241010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES » et notamment la publication des lots suivants : • LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS • LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE • LOT 6 : FONTAINERIE La procédure de passation du présent marché public est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112711 Travaux d'aménagement paysager de parcs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS
Description : LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations jugés au regard du Bordereau des Prix Unitaires et du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) - 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique jugée au regard de la note méthodologique - 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des offres jugée au regard des propositions liées à l'environnement dans la note méthodologique - 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité sociale des offres jugée au regard des propositions liées à l'insertion sociale dans la note méthodologique - 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2024 12:05 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Public Territorial Plaine Commune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE
Description : LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations jugés au regard de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF)- 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique jugée au regard de la note méthodologique - 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : Qualité environnementale des offres jugée au regard des propositions liées à l'environnement dans la note méthodologique - 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 : Qualité sociale des offres jugée au regard de la note en insertion sociale - 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2024 12:05 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Public Territorial Plaine Commune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 6 : FONTAINERIE
Description : LOT 6 : FONTAINERIE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45240000 Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42122430 Pompes centrifuges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43328000 Installations hydrauliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43328100 Matériel hydraulique

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : FEDER
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations jugés au regard de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) - 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique jugée au regard de la note méthodologique - 45%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale des offres jugée au regard des propositions liées à l'environnement dans la note méthodologique - 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité sociale des offres jugée au regard de la note en insertion sociale - 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2024 12:05 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Public Territorial Plaine Commune

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Numéro d’enregistrement : 20005786700018
Adresse postale : 21 avenue Jules Rimet
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Mehdaoui Kenza
Adresse électronique : kenza.mehdaoui@plainecommune.fr
Téléphone : +33155936334
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f3686ea3-9b72-465c-a710-975a94563eda - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/10/2024 16:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00622052-2024
Numéro de publication au JO S : 201/2024
Date de publication : 15/10/2024