La présente consultation porte sur la passation d'un marché par lequel l'OFII confie un service de location-entretien de tenues professionnelles et de linge.

La présente consultation porte sur la passation d'un marché par lequel l'OFII confie un service de location-entretien de tenues professionnelles et de linge. La prestation devra comprendre • La location ; • Fourniture ; • Le traitement ; • L'emballage et le conditionnement ; • Le transport des articles des …

CPV: 98310000 Servicios de lavado y limpieza en seco
Lugar de ejecución:
La présente consultation porte sur la passation d'un marché par lequel l'OFII confie un service de location-entretien de tenues professionnelles et de linge.
Organismo adjudicador:
OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Número de premio:
2314800

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation porte sur la passation d'un marché par lequel l'OFII confie un service de location-entretien de tenues professionnelles et de linge.
Description : La présente consultation porte sur la passation d'un marché par lequel l'OFII confie un service de location-entretien de tenues professionnelles et de linge. La prestation devra comprendre • La location ; • Fourniture ; • Le traitement ; • L'emballage et le conditionnement ; • Le transport des articles des ateliers du titulaire vers les lieux de livraison et celui des lieux d'enlèvement vers les ateliers du titulaire prévus de façon détaillée dans le CCTP.
Identifiant de la procédure : 3f850a9e-0b0a-4ace-9b87-ed3043058931
Avis précédent : 0c730f5a-ae8e-4eb6-97de-a06b54dbbeb7-01
Identifiant interne : 2314800
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée en procédure formalisée conformément aux articles L.2124-1 à L.2124-4 et R2124-1 à R.2124-6 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 632 800 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Annecy
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la Délégation d'Annecy
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : OFII 13 rue Rumilly
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Caen
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Caen
Identifiant interne : LOT-0005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Caen
Ville : Caen
Code postal : 14038
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Cergy
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Cergy
Identifiant interne : LOT-0007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Cergy
Ville : Cergy
Code postal : 95002
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Cayenne
Description : DT Cayenne
Identifiant interne : LOT-0006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Cayenne
Ville : Cayenne
Code postal : 97325
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Bordeaux
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Bordeaux
Identifiant interne : LOT-0004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Bordeaux
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Bobigny
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Bobigny
Identifiant interne : LOT-0003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT de Bobigny
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Créteil
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Créteil
Identifiant interne : LOT-0008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Créteil
Ville : Créteil
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Grenoble
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Grenoble
Identifiant interne : LOT-0009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Grenoble
Ville : Grenoble
Code postal : 38100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lille
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Lille
Identifiant interne : LOT-0010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Lille
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Toulouse
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Toulouse
Identifiant interne : LOT-0028

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Toulouse
Ville : Toulouse
Code postal : 31203
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 57 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Limoges
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Limoges
Identifiant interne : LOT-0011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Limoges
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Strasbourg
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Strasbourg
Identifiant interne : LOT-0027

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Strasbourg
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lyon
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Lyon
Identifiant interne : LOT-0012

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Lyon
Ville : Lyon
Code postal : 69286
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 57 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Rouen
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Rouen
Identifiant interne : LOT-0026

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Rouen
Ville : Rouen
Code postal : 76100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Marseille
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Marseille
Identifiant interne : LOT-0013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Marseille
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Rennes
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Rennes
Identifiant interne : LOT-0025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Siège
Description : Location et entretien de torchons de cuisine et nappes pour le Siège
Identifiant interne : LOT-0029

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ofii Siège 44 rue Bargue
Ville : Paris
Code postal : 75732
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Melun
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Melun
Identifiant interne : LOT-0014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Melun
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Montpellier
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Montpellier
Identifiant interne : LOT-0016

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Montpellier
Ville : Montpellier
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 32 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Reims
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Reims
Identifiant interne : LOT-0024

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Reims
Ville : Reims
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Poitiers
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Poitiers
Identifiant interne : LOT-0023

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Poitiers
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 800 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 360 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Paris
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Paris
Identifiant interne : LOT-0022

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Paris
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Montrouge
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Montrouge
Identifiant interne : LOT-0017

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Montrouge
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 57 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Orléans
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT Orléans
Identifiant interne : LOT-0021

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Orléans
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Nantes
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Nantes
Identifiant interne : LOT-0018

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Océan indien(Mayotte)
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT Océan indien(Mayotte)
Identifiant interne : LOT-0020

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Océan indien(Mayotte)
Ville : Mayotte
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Nice
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Nice
Identifiant interne : LOT-0019

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Nice
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Antilles
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT des Antilles
Identifiant interne : LOT-0002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT des Antilles
Ville : Antilles
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Metz
Description : Location et entretien de blouses médicales pour la DT de Metz
Identifiant interne : LOT-0015

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois reconductible trois fois par période similaire pour une durée maximale de quarante-huit (48) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DT Metz
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum précité est sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Valeur technique (50%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : • Performances environnementales (10%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation (40%) Tous les détails sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 596 800 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1 - Annecy
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT3 - Bobigny
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot4 - Bordeaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot5 - Caen
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot7 - Cergy
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 36 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot8 - Créteil
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot9 - Grenoble
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot10 - Lille
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot11 - Limoges
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot12 - Lyon
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot13 - Marseille
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot14 - Melun
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 8 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot15 - Metz
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 32 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot16 - Montpellier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot17 - Montrouge
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot18 - Nantes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot19 - Nice
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 8 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot21 - Orléans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot22 - Paris
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot23 - Poitiers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 8 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot24 - Reims
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot25 - Rennes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot26 - Rouen
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot27 - Strasbourg
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot28 - Toulouse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 8 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot29 - Siège
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/08/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFII (Office Français de l'Immigration et de l'Intégration)
Numéro d’enregistrement : 18003402700011
Adresse postale : 44 rue Bargue
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75732
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Marches.dab@ofii.fr
Téléphone : 0153695292
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Ville : 7 rue de Jouy
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ELIS
Numéro d’enregistrement : 499 668 440 00039
Ville : SAINT CLOUD
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0019 LOT-0021 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0024 LOT-0025 LOT-0026 LOT-0027 LOT-0028 LOT-0029
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f821c399-b8da-44b1-b3b1-0ca65867c474 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 14:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00635301-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024