La présente consultation porte sur l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service technique et la formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à un SM et à un IRTF.

La présente consultation porte sur l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service technique et la formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à un SM et à un IRTF. Acquisition, livraison, installation, mise en service technique et formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à …

CPV: 42940000 Maquinaria para el tratamiento térmico de materiales
Plazo:
14 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
La présente consultation porte sur l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service technique et la formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à un SM et à un IRTF.
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation régionale Aquitaine
Número de premio:
lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation régionale Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation porte sur l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service technique et la formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à un SM et à un IRTF.
Description : La présente consultation porte sur l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service technique et la formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à un SM et à un IRTF.
Identifiant de la procédure : e8954c15-df90-45e6-9ebf-a2b3d0a8bb3f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42940000 Machines pour le traitement thermique de matériaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PESSAC
Code postal : 33600
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition, livraison, installation, mise en service technique et formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à un SM et à un IRTF
Description : Acquisition, livraison, installation, mise en service technique et formation associée d'un équipement d'ATG-ATDS-DSC avec passeur automatique, couplé à un SM et à un IRTF
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42940000 Machines pour le traitement thermique de matériaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 avenue Pey Berland
Ville : Pessac
Code postal : 33600
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 12/12/2024
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation régionale Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Délégation régionale Aquitaine

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 1733000130062
Adresse postale : 9 rue Tastet CS 21490
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation régionale Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 18008901303720
Adresse postale : Esplanade des Arts et Méétiers
Ville : Talence
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@dr15.cnrs.fr
Téléphone : 0557355800
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6b6a4125-e664-4be0-aa9e-dbdb1b8ae40e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 16:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00548499-2024
Numéro de publication au JO S : 178/2024
Date de publication : 12/09/2024