La présente consultation concernent les prestations de services de télécommunications (services de téléphonie mobile et services d?objets connectés de type M2M ou IOT) et l?achat de terminaux mobiles avec les services associés, neufs et reconditionnés, à destination du GIP RECIA et de ses adhérents.

La présente consultation concernent les prestations de services de télécommunications (services de téléphonie mobile et services d?objets connectés de type M2M ou IOT) et l?achat de terminaux mobiles avec les services associés, neufs et reconditionnés, à destination du GIP RECIA et de ses adhérents. - Terminaux mobiles reconditionnés - Services …

CPV: 64212000 Servicios de telefonía móvil
Lugar de ejecución:
La présente consultation concernent les prestations de services de télécommunications (services de téléphonie mobile et services d?objets connectés de type M2M ou IOT) et l?achat de terminaux mobiles avec les services associés, neufs et reconditionnés, à destination du GIP RECIA et de ses adhérents.
Organismo adjudicador:
GIP RECIA
Número de premio:
3

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIP RECIA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concernent les prestations de services de télécommunications (services de téléphonie mobile et services d?objets connectés de type M2M ou IOT) et l?achat de terminaux mobiles avec les services associés, neufs et reconditionnés, à destination du GIP RECIA et de ses adhérents.
Description : La présente consultation concernent les prestations de services de télécommunications (services de téléphonie mobile et services d?objets connectés de type M2M ou IOT) et l?achat de terminaux mobiles avec les services associés, neufs et reconditionnés, à destination du GIP RECIA et de ses adhérents.
Identifiant de la procédure : 9b4cc3dd-c3ec-40d6-b698-3ff2b8300889
Avis précédent : af9b0249-c2e4-4fd1-8678-f8c13124e893-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Terminaux mobiles reconditionnés
Description : - Terminaux mobiles reconditionnés - Services associés (mise en service, réparation, suivi de flotte, etc.)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats et soumissionnaires sont les suivants : * Référé précontractuel : avant la conclusion du marché public (articles L551-1 et L551-4 du Code de Justice Administrative). * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). * Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des me-sures de publicité concernant l'attribution du marché public. * Recours contractuels : • Dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE11 ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat. • 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Téléphonie mobile - lot principal
Description : Services de téléphonie mobile : - acheminement des appels entrants et sortants - échange de données
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats et soumissionnaires sont les suivants : * Référé précontractuel : avant la conclusion du marché public (articles L551-1 et L551-4 du Code de Justice Administrative). * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). * Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des me-sures de publicité concernant l'attribution du marché public. * Recours contractuels : • Dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE11 ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat. • 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Terminaux mobiles neufs
Description : - Terminaux mobiles neufs - Services associés (mise en service, réparation, suivi de flotte, etc.)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats et soumissionnaires sont les suivants : * Référé précontractuel : avant la conclusion du marché public (articles L551-1 et L551-4 du Code de Justice Administrative). * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). * Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des me-sures de publicité concernant l'attribution du marché public. * Recours contractuels : • Dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE11 ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat. • 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Téléphonie mobile - lot secondaire
Description : Services de téléphonie mobile sur un réseau mobile différent du lot N°1 : - acheminement des appels entrants et sortants - échange de données
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats et soumissionnaires sont les suivants : * Référé précontractuel : avant la conclusion du marché public (articles L551-1 et L551-4 du Code de Justice Administrative). * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). * Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des me-sures de publicité concernant l'attribution du marché public. * Recours contractuels : • Dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE11 ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat. • 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Objets connectés
Description : - Services de Machine to Machine M2M - Services d'IoT (Internet of Things)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délai
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats et soumissionnaires sont les suivants : * Référé précontractuel : avant la conclusion du marché public (articles L551-1 et L551-4 du Code de Justice Administrative). * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). * Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des me-sures de publicité concernant l'attribution du marché public. * Recours contractuels : • Dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE11 ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat. • 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 13 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SFR - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 499 771 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOUYGUES TELECOM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BOUYGUES TELECOM - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 752 925 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SFR - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 46 449 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SFR - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 3 858 555 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BAK2 SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BAK2 SERVICES - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 18 728 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/09/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : GIP RECIA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIP RECIA
Numéro d’enregistrement : 18450311800046
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@recia.fr
Téléphone : 0238427960
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SFR
Numéro d’enregistrement : 343 059 564 00959
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : spublic@sfr.com
Téléphone : 01 87 26 95 87
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BOUYGUES TELECOM
Numéro d’enregistrement : 397 480 930 03498
Ville : Paris
Code postal : 75116
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : matherou@bouyguestelecom.fr
Téléphone : 01 39 45 34 60
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BAK2 SERVICES
Numéro d’enregistrement : 44440043600044
Ville : Croix
Code postal : 59170
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : Jean-lionel.laccourreye@bak2.com
Téléphone : 0660576340
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ff5a898d-6ad9-4c1f-a3df-d34ea01f7cc3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/12/2024 14:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00745532-2024
Numéro de publication au JO S : 238/2024
Date de publication : 06/12/2024