La présente consultation concerne la fourniture des pièces détachées (divers éléments électriques, visserie, aérateurs, moteurs, matériel de télégestion, de petits outillages, etc.) constituant le parc matériel des stations électromécaniques de la Direction des Services de l'Environnement et de l'Assainissement (DSEA).

La présente consultation concerne la fourniture des pièces détachées (divers éléments électriques, visserie, aérateurs, moteurs, matériel de télégestion, de petits outillages, etc.) constituant le parc matériel des stations électromécaniques de la Direction des Services de l'Environnement et de l'Assainissement (DSEA). La présente consultation concerne la fourniture des pièces détachées (divers …

CPV: 42652000 Herramientas electromecánicas de uso manual, 44316000 Ferretería, 44316400 Artículos de ferretería
Lugar de ejecución:
La présente consultation concerne la fourniture des pièces détachées (divers éléments électriques, visserie, aérateurs, moteurs, matériel de télégestion, de petits outillages, etc.) constituant le parc matériel des stations électromécaniques de la Direction des Services de l'Environnement et de l'Assainissement (DSEA).
Organismo adjudicador:
Département du Val-de-Marne
Número de premio:
DSEA-2024-09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Val-de-Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concerne la fourniture des pièces détachées (divers éléments électriques, visserie, aérateurs, moteurs, matériel de télégestion, de petits outillages, etc.) constituant le parc matériel des stations électromécaniques de la Direction des Services de l'Environnement et de l'Assainissement (DSEA).
Description : La présente consultation concerne la fourniture des pièces détachées (divers éléments électriques, visserie, aérateurs, moteurs, matériel de télégestion, de petits outillages, etc.) constituant le parc matériel des stations électromécaniques de la Direction des Services de l'Environnement et de l'Assainissement (DSEA).
Identifiant de la procédure : 6966142b-0824-4b33-bdbb-a40066d88574
Identifiant interne : DSEA-2024-09
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42652000 Outils à main électromécaniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis : français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées : français.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Articles L2124-3, R2124-3 6° et R2161-13 à R2161-20 du Code de la commande publique - Marché passé en procédure avec négociation. Cette consultation concerne le lot 2 « Fourniture de quincaillerie et d'outillage » de la consultation DSEA-2023-25 « Fourniture de matériel électromécanique, hydraulique et de mesure » passée en appel d'offres ouvert paru au BOAMP et au JOUE le 07 décembre 2023, et déclarée sans suite pour infructuosité tenant en l'irrégularité des offres.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de quincaillerie et d'outillage
Description : La présente consultation concerne la fourniture des pièces détachées (divers éléments électriques, visserie, aérateurs, moteurs, matériel de télégestion, de petits outillages, etc.) constituant le parc matériel des stations électromécaniques de la Direction des Services de l'Environnement et de l'Assainissement (DSEA). Cette consultation concerne le lot 2 « Fourniture de quincaillerie et d'outillage » de la consultation DSEA-2023-25 « Fourniture de matériel électromécanique, hydraulique et de mesure » passée en appel d'offres ouvert paru au BOAMP et au JOUE le 07 décembre 2023, et déclarée sans suite pour infructuosité tenant en l'irrégularité des offres.
Identifiant interne : DSEA-2024-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42652000 Outils à main électromécaniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/08/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Sauf stipulation contraire du Pouvoir Adjudicateur, notifiée au titulaire, au moins trois mois avant la date de reconduction prévue, par courrier recommandé avec avis de réception, il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction. Ce marché est sans montant minimum et un montant maximum annuel de 350 000 euros HT. la date de conclusion du marché est le 08/08/2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sarl ALPTEC
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL ALPTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 52 916,91 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-6005
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département du Val-de-Marne
Numéro d’enregistrement : 22940028800010
Département : Direction des services de l'environnement et de l'assainissement
Ville : CRETEIL CEDEX
Code postal : 94054
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : dsea-marches@valdemarne.fr
Téléphone : 3994
Adresse internet : http://www.valdemarne.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Sarl ALPTEC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41365699200075
Ville : PANTIN
Code postal : 93500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : c.martin@alptec.fr
Téléphone : +33 1 45 98 73 40
Télécopieur : +33 1 45 98 78 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : MELUN CEDEX
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 1 60 56 66 30
Télécopieur : +33 1 60 56 66 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2055f126-c6cc-472c-a59d-119dc4c1594d - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 09/12/2024 09:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00754705-2024
Numéro de publication au JO S : 240/2024
Date de publication : 10/12/2024