La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l?université Lumière Lyon 2.

La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l?université Lumière Lyon 2. Les prestations attendues consisteront au pompage, au nettoyage, au curage de tout ou partie des canalisations, tabourets extérieurs et intérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales …

CPV: 44141000 Conductos, 90000000 Servicios de alcantarillado, basura, limpieza y medio ambiente, 90470000 Servicios de limpieza de alcantarillas
Lugar de ejecución:
La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l?université Lumière Lyon 2.
Organismo adjudicador:
UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l?université Lumière Lyon 2.
Description : La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l?université Lumière Lyon 2.
Identifiant de la procédure : b19e834f-4007-4e6b-a9ab-f4afaeaf5b91
Avis précédent : a56528f8-cb64-45d7-8731-f6aceb601637-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44141000 Canalisation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : La présente consultation a pour objet le curage des réseaux (maintenance préventive et curative) sur les différents sites de l'université Lumière Lyon 2.
Description : Les prestations attendues consisteront au pompage, au nettoyage, au curage de tout ou partie des canalisations, tabourets extérieurs et intérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales ou puits perdus régulièrement, y compris l'acheminement des boues à la station d'épuration afin de limiter les grosses interventions ponctuelles de nettoyage des réseaux lorsque ceux-ci sont complètement bouchés. L'objectif est de garantir un fonctionnement continuel sur les différents sites.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Nom :
Description : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Cf. RC + CCAP
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Cf. RC + CCAP
Nom :
Description : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Cf. RC + CCAP
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE -
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 40 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F24027_Curage des réseaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 01/01/2025
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Numéro d’enregistrement : 19691775100014
Adresse postale : 18 quai Claude Bernard
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Numéro d’enregistrement : 809 073 869 00012
Ville : LA BOISSE
Code postal : 01120
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cotiere.fr
Téléphone : 07 77 34 75 77
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 78 14 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 58cea1bb-e2d0-41b1-b047-a5fce10bb36a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 14:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00173599-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025