La présente consultation a pour objet la fourniture de mobiliers et d'équipements pour le nouvel Hôtel de Ville de la commune d'Arcueil.

La présente consultation a pour objet la fourniture de mobiliers et d'équipements pour le nouvel Hôtel de Ville de la commune d'Arcueil. Le lot 1 a pour objet la fourniture de mobiliers de la salle du Conseil et de la salle des mariages ainsi que le mobiliers de bureaux, de …

CPV: 30213200 Tabletas digitales, 32351200 Pantallas, 39000000 Mobiliario (incluido el de oficina), complementos de mobiliario, aparatos electrodomésticos (excluida la iluminación) y productos de limpieza, 39110000 Asientos, sillas y productos conexos y piezas correspondientes, 39113100 Sillones, 39113200 Sofás, 39113600 Bancos para sentarse, 39121000 Escritorios y mesas, 39121100 Escritorios, 39122100 Armarios, 39131100 Estanterías de archivo, 39141400 Cocinas equipadas, 39152000 Estanterías móviles para libros, 39711130 Refrigeradores, 39711362 Hornos de microondas, 39711430 Placas calentadoras, 45212230 Instalación de vestuarios
Plazo:
3 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
La présente consultation a pour objet la fourniture de mobiliers et d'équipements pour le nouvel Hôtel de Ville de la commune d'Arcueil.
Organismo adjudicador:
Ville d'Arcueil
Número de premio:
C24028 LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Arcueil
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet la fourniture de mobiliers et d'équipements pour le nouvel Hôtel de Ville de la commune d'Arcueil.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de mobiliers et d'équipements pour le nouvel Hôtel de Ville de la commune d'Arcueil.
Identifiant de la procédure : d91b496f-bc16-48b4-a30b-a656dd149425
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mobiliers de la salle du Conseil et de la salle des mariages / mobiliers de bureaux, de salles de réunion et de salles de convivialité
Description : Le lot 1 a pour objet la fourniture de mobiliers de la salle du Conseil et de la salle des mariages ainsi que le mobiliers de bureaux, de salles de réunion et de salles de convivialité.
Identifiant interne : C24028 LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39121100 Bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113600 Bancs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113100 Fauteuils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113200 Canapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39121000 Bureaux et tables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39122100 Armoires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Selon la réglementation légale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Rayonnage local d'archives
Description : Le lot n°2 a pour objet le rayonnage local d'archives.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39131100 Rayonnages d'archives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39122100 Armoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39152000 Rayonnages mobiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Selon réglementation légale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Equipement techniques (vestiaires, armoires coupe-feu ignifugées, rayonnages, etc.)
Description : Le lot 3 a pour objet la fourniture d'équipements techniques tels que les vestiaires, les armoires coupe-feu ignifugées, rayonnages, etc.)
Identifiant interne : C24028 LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39122100 Armoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39152000 Rayonnages mobiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212230 Installation de vestiaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Selon la réglementation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Matériels hifi vidéo, numérique
Description : Le lot 4 a pour objet la fourniture de matériel hifi vidéo et numérique
Identifiant interne : C24028 LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32351200 Écrans
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30213200 Ordinateur tablette

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Selon réglementation légale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Electroménagers
Description : Le lot 5 a pour objet la fourniture de produits électroménagers.
Identifiant interne : C24028 LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39141400 Cuisines équipées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711362 Fours à micro-ondes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711430 Plaques de cuisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711130 Réfrigérateurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Selon la réglementation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Arcueil
Numéro d’enregistrement : 21940003300011
Adresse postale : 10 avenue Paul Doumer
Ville : Arcueil
Code postal : 94110
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@mairie-arcueil.fr
Téléphone : 0146150877
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 199f81d1-ee92-4181-a2c6-6b68208cd039 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 17:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00741117-2024
Numéro de publication au JO S : 236/2024
Date de publication : 04/12/2024