La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.

La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP. La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.

CPV: 45112700 Trabajos de paisajismo, 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes
Plazo:
3 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.
Organismo adjudicador:
Ecole nationale sup. de la police
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole nationale sup. de la police
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.
Identifiant de la procédure : ca224dd2-7dba-430d-b876-5e8afb66da32
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des espaces verts de l'école nationale supérieur de la police (site de Cannes Ecluse)
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ecole nationale sup. de la police
Organisation chargée des procédures de recours : Ecole nationale sup. de la police
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ecole nationale sup. de la police

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ecole nationale sup. de la police
Numéro d’enregistrement : 19690189600015
Adresse postale : 9 rue Carnot
Ville : Saint cyr au mont d'or
Code postal : 69450
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Téléphone : 0472531880
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 324cff88-2ead-4b7d-b7a7-3f88a8886cb3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 14:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00541368-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024