La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort

CF DCE CF DCE

CPV: 34121200 Autobuses articulados
Lugar de ejecución:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Organismo adjudicador:
SMTC90
Número de premio:
23FF-0116-U

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMTC90
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Description : CF DCE
Identifiant de la procédure : babb13fb-2b09-4b8c-8001-bdd57b6e79eb
Identifiant interne : 23FF-0116-U
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121200 Autobus articulés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121200 Autobus articulés

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Description : CF DCE
Identifiant interne : F-PF-1383295

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121200 Autobus articulés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121200 Autobus articulés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMTC90
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLARIS FRANCE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLARIS FRANCE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23ff-0116-U
Titre : La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SMTC90
Numéro d’enregistrement : 25900001600032
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Pays : France
Point de contact : Mr le Directeur
Adresse électronique : contact@smtc90.fr
Téléphone : 0384909925
Télécopieur : 0384212385
Adresse internet : http://www.smtc90.fr
Profil de l’acheteur : http://www.smtc90.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SMTC90
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montbéliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Pays : France
Point de contact : Marc ROVIGO
Adresse électronique : contact@smtc90.fr
Téléphone : 0384909925
Télécopieur : 0384212385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 68066
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : greffe.tabesancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CCIRA
Numéro d’enregistrement : 68067
Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOLARIS FRANCE SARL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Charles Picard
Ville : Ennery
Code postal : 57365
Pays : France
Adresse électronique : SOLARISFRANCE@SOLARISBUS.COM
Téléphone : (33)387734946
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 21c1054c-81b1-4b61-adc4-73308bd261f4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 18:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00479673-2024
Numéro de publication au JO S : 154/2024
Date de publication : 08/08/2024