LA FOURNITURE T LA LIVRAISON DE FOURNITURE DE BUREAU ET DE MATERIELS SCOLAIRES

LA FOURNITURE T LA LIVRAISON DE FOURNITURE DE BUREAU ET DE MATERIELS SCOLAIRES FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : BLOCS ETCAHIER, ECRITURES ET STYLO, POST-IT, CLASSEMENT ET ARCHIVAGES, ETC FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : CAHIERS ECRITURE, CRAIES, COLLES, CHEMISE, ETC FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : MARELLE, PUZZLE, BLOCS,ETC FAMILLE DE PRODUITE …

CPV: 30195300 Paneles de letras o accesorios, 39162110 Material escolar, 39162100 Material pedagógico, 30197630 Papel de impresión, 30192000 Artículos de oficina
Plazo:
23 de abril de 2025 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
LA FOURNITURE T LA LIVRAISON DE FOURNITURE DE BUREAU ET DE MATERIELS SCOLAIRES
Organismo adjudicador:
Commune d'Anse Bertrand (971)
Número de premio:
2025ABSM002-006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Anse Bertrand (971)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LA FOURNITURE T LA LIVRAISON DE FOURNITURE DE BUREAU ET DE MATERIELS SCOLAIRES
Description : LA FOURNITURE T LA LIVRAISON DE FOURNITURE DE BUREAU ET DE MATERIELS SCOLAIRES
Identifiant de la procédure : e9ec6749-2582-43fe-b5ac-ab47fb08341f
Identifiant interne : 2025ABSM002-006
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DE VILLE RUE CHEIKH ANTA DIOP
Ville : ANSE-BERTRAND
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de bureau ou accessoires
Description : FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : BLOCS ETCAHIER, ECRITURES ET STYLO, POST-IT, CLASSEMENT ET ARCHIVAGES, ETC
Identifiant interne : 2025ABSM002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DE VILLE RUE CHEIKH ANTA DIOP
Ville : ANSE-BERTRAND
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT PREVU EN 2029
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : ENONCE DANS LES DOCUMNETS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 10:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Basse Terre Stade Félix Eboué - Quartier d’Orléans, Allée Maurice Michaux 97109 Basse-Terre Tél : 0590 81 45 38 Télécopie : 0590 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr EURL: http:// ww.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui traite les offres : Commune d'Anse Bertrand (971) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures scolaires
Description : FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : CAHIERS ECRITURE, CRAIES, COLLES, CHEMISE, ETC
Identifiant interne : 2025ABSM00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DE VILLE RUE CHEIKH ANTA DIOP
Ville : ANSE-BERTRAND
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT PREVU EN 2029
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : ENONCE DANS LES DOCUMNETS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 10:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Basse Terre Stade Félix Eboué - Quartier d’Orléans, Allée Maurice Michaux 97109 Basse-Terre Tél : 0590 81 45 38 Télécopie : 0590 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr EURL: http:// ww.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui traite les offres : Commune d'Anse Bertrand (971) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Jeux pédagogiques et de cours
Description : FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : MARELLE, PUZZLE, BLOCS,ETC
Identifiant interne : 2025ABSM004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DE VILLE RUE CHEIKH ANTA DIOP
Ville : ANSE-BERTRAND
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 75 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT PREVU EN 2029
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : ENONCE DANS LES DOCUMNETS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 10:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Basse Terre Stade Félix Eboué - Quartier d’Orléans, Allée Maurice Michaux 97109 Basse-Terre Tél : 0590 81 45 38 Télécopie : 0590 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr EURL: http:// ww.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui traite les offres : Commune d'Anse Bertrand (971) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Papier d'impression
Description : FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : PAPIERS BLANC, COULEURS VIVES, COULEURS PASTELLES, PHOTOS
Identifiant interne : 2025ABSM005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DE VILLE RUE CHEIKH ANTA DIOP
Ville : ANSE-BERTRAND
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT PREVU EN 2029
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : ENONCE DANS LES DOCUMNETS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 10:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Basse Terre Stade Félix Eboué - Quartier d’Orléans, Allée Maurice Michaux 97109 Basse-Terre Tél : 0590 81 45 38 Télécopie : 0590 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr EURL: http:// ww.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui traite les offres : Commune d'Anse Bertrand (971) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Piles
Description : FAMILLE DE PRODUITE CONCERNES : Accumulateurs, piles et batteries primaires
Identifiant interne : 2025ABSM006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DE VILLE RUE CHEIKH ANTA DIOP
Ville : ANSE-BERTRAND
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT PREVU EN 2029
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : ENONCE DANS LES DOCUMNETS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE CONSULTATION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : ENONCE DANS LES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 10:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Basse Terre Stade Félix Eboué - Quartier d’Orléans, Allée Maurice Michaux 97109 Basse-Terre Tél : 0590 81 45 38 Télécopie : 0590 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr EURL: http:// ww.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune d'Anse Bertrand (971) -
Organisation qui traite les offres : Commune d'Anse Bertrand (971) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Anse Bertrand (971)
Numéro d’enregistrement : 21971102500011
Adresse postale : Hôtel de Ville Rue Cheikh Anta Diop
Ville : Anse Bertrand
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Téléphone : +33 590894848
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f099a75c-614b-42a3-b427-320ffdc1123f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 12:01 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00197819-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025