LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PAIN FRAIS ET DE VIENNOISERIES

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie …

CPV: 15811100 Pan, 15612500 Productos de panadería
Lugar de ejecución:
LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PAIN FRAIS ET DE VIENNOISERIES
Organismo adjudicador:
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Número de premio:
25PAIN

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hôspitalier Métropole Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PAIN FRAIS ET DE VIENNOISERIES
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie Belley. La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents
Identifiant de la procédure : b049317b-80a2-46aa-95f2-ceb84de2065c
Identifiant interne : 25PAIN
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE CHAMBERIEN ET AIN
Description : PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE CHAMBERIEN ET AIN
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 582918-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 74
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 26
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE TARENTAISE
Description : PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE TARENTAISE
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 582918-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 74
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 26
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE MAURIENNE
Description : PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE MAURIENNE
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 582918-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 74
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Financier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 26
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GLD INDUSTRIE 26
Offre :
Identifiant de l’offre : GLD INDUSTRIE 26
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 408 455,52 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0004
Titre : Pain Frais Et Viennoiseries Territoire Chamberien Et Ain
Date de conclusion du marché : 16/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ARTISAN
Offre :
Identifiant de l’offre : L'ARTISAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 140 764,27 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0005
Titre : Pain Frais Et Viennoiseries Territoire Tarentaise
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AU PAIN DES ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : AU PAIN DES ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 122 457,07 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0006
Titre : Pain Frais Et Viennoiseries Territoire Maurienne
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D53F31BE-BF7C-1741-A4DE6F10984A5CF6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement : 62497
Adresse postale : Place Lucien Biset
Ville : Chambéry
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Chambaz Florent
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479965675
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Hôspitalier Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement : D53F31FB-DEC5-D3D7-BC7B393D2F8B4C36
Adresse postale : Centre Hospitalier Metropole Savoie - Nouvel Hôpital null Place Lucien Biset, null
Ville : Chambery Cedex
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Téléphone : 0479965050
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D53F321A-EA2C-52E5-66D0C755CDF38722
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D53F3259-9635-29EA-7FAAD85CC8DEFF5C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GLD INDUSTRIE 26
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533511-1-1-1
Adresse postale : 22/26 allée James joule
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : gdelaye@guillaumeleboulanger.fr
Téléphone : 0645572411
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : L'ARTISAN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533511-1-2-1
Adresse postale : 36 rue des Tilleuls
Ville : Frontenex
Code postal : 74460
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : lartisan73460@gmail.com
Téléphone : 0670618780
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AU PAIN DES ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1533511-1-3-1
Adresse postale : 28 rue de la Curiaz
Ville : St Michel De Maurienne
Code postal : 73140
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : aupaindesalpes2@orange.fr
Téléphone : 0479562294
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f8dbccd4-7717-4587-8590-366ccec3473c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 15:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00194082-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025