La fourniture et la livraison de 15 véhicules

La fourniture et la livraison de 15 véhicules Acquisition de 4 véhicules équipés TPMR neufs avec reprise de 3 véhicules pour l’EPMS LE LITTORAL Acquisition de 2 véhicules citadins neufs (type C3 ou véhicules similaires) pour l’IME-SESSAD L’Estuaire avec reprise de 2 véhicules Acquisition de 3 véhicules utilitaires légers neufs …

CPV: 33193100 Sillas de ruedas y demás vehículos para inválidos, 34100000 Vehículos de motor
Plazo:
31 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
La fourniture et la livraison de 15 véhicules
Organismo adjudicador:
EPMS LE LITTORAL
Número de premio:
202407

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPMS LE LITTORAL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La fourniture et la livraison de 15 véhicules
Description : La fourniture et la livraison de 15 véhicules
Identifiant de la procédure : 4fddae0f-3476-490b-babf-ad53adc5f6fc
Identifiant interne : 202407
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193100 Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 55 AVENUE DE BODON
Ville : ST BREVIN
Code postal : 44250
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de 4 véhicules équipés TPMR neufs avec reprise de 3 véhicules pour l’EPMS LE LITTORAL
Description : Acquisition de 4 véhicules équipés TPMR neufs avec reprise de 3 véhicules pour l’EPMS LE LITTORAL
Identifiant interne : a8c15da0-8ec1-4a6b-a943-8aacb599c753

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/01/2025 00:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EPMS LE LITTORAL
Organisation chargée des procédures de recours : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres : EPMS LE LITTORAL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de 2 véhicules citadins neufs (type C3 ou véhicules similaires) pour l’IME-SESSAD L’Estuaire avec reprise de 2 véhicules
Description : Acquisition de 2 véhicules citadins neufs (type C3 ou véhicules similaires) pour l’IME-SESSAD L’Estuaire avec reprise de 2 véhicules
Identifiant interne : ca99efbb-f90b-47ef-a22f-864dd3bb6380

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/01/2025 00:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres : EPMS LE LITTORAL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition de 3 véhicules utilitaires légers neufs (type Berlingo ou Kangoo) avec reprise d’un véhicule pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Description : Acquisition de 3 véhicules utilitaires légers neufs (type Berlingo ou Kangoo) avec reprise d’un véhicule pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Identifiant interne : 93f2b8d5-ee28-4013-8b14-2d1ed2b23176

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/01/2025 00:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres : EPMS LE LITTORAL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition de 4 véhicules 9 places neufs (type Trafic, Boxer ou véhicules similaires) avec reprise de 4 véhicules utilitaires pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Description : Acquisition de 4 véhicules 9 places neufs (type Trafic, Boxer ou véhicules similaires) avec reprise de 4 véhicules utilitaires pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Identifiant interne : 9a703690-989d-41e0-9b72-d0712835c6a3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/01/2025 00:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres : EPMS LE LITTORAL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition de 2 véhicules utilitaires légers neufs (type Kangoo) pour le Foyer de Vie Les Abris de Jade
Description : Acquisition de 2 véhicules utilitaires légers neufs (type Kangoo) pour le Foyer de Vie Les Abris de Jade
Identifiant interne : 51189c15-b6ca-4042-adb5-3c1637a60585

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/01/2025 00:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres : EPMS LE LITTORAL

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPMS LE LITTORAL
Numéro d’enregistrement : 264 403 015 00011
Adresse postale : 55 AVENUE DE BODON
Ville : ST BREVIN LES PINS
Code postal : 44250
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : magali.leborgne@epmslelittoral.fr
Téléphone : 0251747076
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4fddae0f-3476-490b-babf-ad53adc5f6fc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 10:51 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00788026-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024