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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole européenne de Lille

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur

Description : La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur

Identifiant de la procédure : d6e7b237-ff97-4f19-a1e6-bfee602391f8

Avis précédent : 444299-2024

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Lot 1

Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire d'un montant minimum de 100 000 euros HT et d'un montant maximum de 250 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Identifiant interne : 24AL4301

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique : 40%

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Lot 2

Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 250 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Identifiant interne : 24AL4302

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique 40%

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - lot 3

Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 150 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Identifiant interne : 24AL4303

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique 40%

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : prix 60%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EV10

Offre :

Identifiant de l’offre : offre de la société EV10 - lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24AL4301

Titre : acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques

Date de conclusion du marché : 05/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

Lauréat :

Nom officiel : LOXAGRI MACHINISME

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre de la société LOXAGRI MACHINISME

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Place sur la liste des lauréats : 2

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24AL4301

Titre : acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques

Date de conclusion du marché : 05/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

Éventail d’offres :

Valeur de l’offre recevable la plus basse : 22 064 Euro

Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 25 412 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SARL ATELIER GHESTEM

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre de la société SARL ATELIER GHESTEM

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24AL4302

Titre : acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles

Date de conclusion du marché : 05/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Éventail d’offres :

Valeur de l’offre recevable la plus basse : 11 280 Euro

Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 11 280 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SARL ATELIER GHESTEM

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre de la société SARL ATELIER GHESTEM

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24AL4303

Titre : acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Entretien et réparation d'engins nautiques à moteur

Date de conclusion du marché : 05/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Éventail d’offres :

Valeur de l’offre recevable la plus basse : 11 280 Euro

Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 11 280 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole européenne de Lille

Numéro d’enregistrement : 20009320100081

Département : Direction de la commande publique

Adresse postale : 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043

Ville : Lille

Code postal : 59040

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : CSP Support

Adresse électronique : marches.support@lillemetropole.fr

Téléphone : +33 359002477

Adresse internet : https://www.lillemetropole.fr/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 17590003400026

Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : (+33) 359542342

Télécopieur : (+33) 359542445

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EV10

Numéro d’enregistrement : 53783483000011

Adresse postale : 2 rue de la Lys

Ville : LA GORGUE

Code postal : 59253

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : patrick-painset@ev10pro.fr

Téléphone : +33 328442222

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LOXAGRI MACHINISME

Numéro d’enregistrement : 42285467900046

Adresse postale : ZI du Mont

Ville : MANINGHEM

Code postal : 62650

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : aureliecoffre@lambin.fr

Téléphone : +33 321909156

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL ATELIER GHESTEM

Numéro d’enregistrement : 83025310000010

Adresse postale : 55 rue du Marequaix

Ville : Chéreng

Code postal : 59152

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : ateliersghestem@yahoo.fr

Téléphone : +33 3666387187

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 23ad4398-fcf5-4ffb-9fb1-27d096d486f7 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 15:30 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00758865-2024

Numéro de publication au JO S : 242/2024

Date de publication : 12/12/2024