L'objet de la consultation concerne des prestations de service d'impression de documents administratifs et d'enveloppes, de documents commerciaux et de communication, de grand format sur tous supports et de reprographie pour le groupement CCIAMP/CCIR PACA.

L?objet de la consultation concerne des prestations de service d?impression de documents administratifs et d'enveloppes, de documents commerciaux et de communication, de grand format sur tous supports et de reprographie. Prestations de service prestations de service d'imprimerie - Imprimés administratifs. Prestations de service de reprographie et de livraison Prestations de …

CPV: 22000000 Impresos y productos relacionados, 79520000 Servicios de reprografía, 79810000 Servicios de impresión
Lugar de ejecución:
L'objet de la consultation concerne des prestations de service d'impression de documents administratifs et d'enveloppes, de documents commerciaux et de communication, de grand format sur tous supports et de reprographie pour le groupement CCIAMP/CCIR PACA.
Organismo adjudicador:
CCI Aix-Marseille-Provence
Número de premio:
24-M-S3W-023-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCI Aix-Marseille-Provence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCI de région Provence Alpes Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'objet de la consultation concerne des prestations de service d'impression de documents administratifs et d'enveloppes, de documents commerciaux et de communication, de grand format sur tous supports et de reprographie pour le groupement CCIAMP/CCIR PACA.
Description : L?objet de la consultation concerne des prestations de service d?impression de documents administratifs et d'enveloppes, de documents commerciaux et de communication, de grand format sur tous supports et de reprographie.
Identifiant de la procédure : fa843bd5-a477-4c65-b213-735e5390f280
Avis précédent : bd52ea3a-95b8-4683-a153-2b50fc7fda6b-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 919 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réservé - imprimés administratifs
Description : Prestations de service prestations de service d'imprimerie - Imprimés administratifs.
Identifiant interne : 24-M-S3W-023-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes
Options :
Description des options : Prestations similaires: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au(x) titulaire(s) d'un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 88 950 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale est de deux ans à compter de leur notification, éventuellement reconductible par décision expresse du pouvoir adjudicateur successivement deux fois pour une nouvelle période d'une année, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non chaque lot. En cas de reconduction, le titulaire du lot est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée et ne pourra s'opposer à la reconduction. La décision prise par l'acheteur est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que le pouvoir adjudicateur ait signifié au titulaire sa décision, celui-ci peut solliciter la reconduction de l'accord-cadre. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur jusqu'à l'expiration de l'accord-cadre, ce dernier n'est pas reconduit.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects qualitatifs jugés à l'appui du mémoire technique décrits à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects RSE jugés à l'appui du mémoire technique décrits à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CCI Aix-Marseille-Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot Réservé Reprographie
Description : Prestations de service de reprographie et de livraison
Identifiant interne : 24-M-S3W-023-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79520000 Services de reprographie
Options :
Description des options : Prestations similaires: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au(x) titulaire(s) d'un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 117 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale est de deux ans à compter de leur notification, éventuellement reconductible par décision expresse du pouvoir adjudicateur successivement deux fois pour une nouvelle période d'une année, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non chaque lot. En cas de reconduction, le titulaire du lot est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée et ne pourra s'opposer à la reconduction. La décision prise par l'acheteur est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que le pouvoir adjudicateur ait signifié au titulaire sa décision, celui-ci peut solliciter la reconduction de l'accord-cadre. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur jusqu'à l'expiration de l'accord-cadre, ce dernier n'est pas reconduit.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations tenant compte du montant (€ HT) des Détails Quantitatifs Estimatifs (DQE) selon la pondération des sous-critères indiqués à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects qualitatifs jugés à l'appui du mémoire technique décrits à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects RSE jugés à l'appui du mémoire technique décrits à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Documents commerciaux et de communication
Description : Prestations de service prestations de service d'imprimerie - Imprimés commerciaux et de communication
Identifiant interne : 24-M-S3W-023-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes
Options :
Description des options : Prestations similaires: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au(x) titulaire(s) d'un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 98 700 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale est de deux ans à compter de leur notification, éventuellement reconductible par décision expresse du pouvoir adjudicateur successivement deux fois pour une nouvelle période d'une année, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non chaque lot. En cas de reconduction, le titulaire du lot est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée et ne pourra s'opposer à la reconduction. La décision prise par l'acheteur est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que le pouvoir adjudicateur ait signifié au titulaire sa décision, celui-ci peut solliciter la reconduction de l'accord-cadre. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur jusqu'à l'expiration de l'accord-cadre, ce dernier n'est pas reconduit.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations tenant compte du montant (€ HT) des Détails Quantitatifs Estimatifs (DQE) selon la pondération des sous-critères indiqués à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects qualitatifs jugés à l'appui du mémoire technique selon la pondération des sous-critères indiqués à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects RSE à l'appui du mémoire technique selon la pondération des sous-critères indiqués à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CCI Aix-Marseille-Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Impression grand format
Description : Prestations de service d'impression grand format sur tous supports.
Identifiant interne : 24-M-S3W-023-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Options :
Description des options : Prestations similaires: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au(x) titulaire(s) d'un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accord-cadre(s) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 129 750 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale est de deux ans à compter de leur notification, éventuellement reconductible par décision expresse du pouvoir adjudicateur successivement deux fois pour une nouvelle période d'une année, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non chaque lot. En cas de reconduction, le titulaire du lot est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée et ne pourra s'opposer à la reconduction. La décision prise par l'acheteur est notifiée au titulaire trois mois avant la date d'expiration de la période en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que le pouvoir adjudicateur ait signifié au titulaire sa décision, celui-ci peut solliciter la reconduction de l'accord-cadre. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur jusqu'à l'expiration de l'accord-cadre, ce dernier n'est pas reconduit.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations tenant compte du montant (€ HT) des Détails Quantitatifs Estimatifs (DQE) selon la pondération des sous-critères indiqués à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects qualitatifs jugés à l'appui du mémoire technique décrits à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspects RSE jugés à l'appui du mémoire technique décrits à l'article 7.2 du Règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI Aix-Marseille-Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 295 875 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 138 375 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HANDI PRINT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HANDI PRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Aix-Marseille-Provence

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 157 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POLE IMPRESSION - Imprimerie DELORT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE POLE IMPRESSION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Aix-Marseille-Provence

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCI Aix-Marseille-Provence
Numéro d’enregistrement : 18130002100019
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : Palais de la Bourse CS 21856
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@cciamp.com
Téléphone : 0491393390
Adresse internet : https://www.cciamp.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Département : Bouches-du-Rhône
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CCI de région Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 18130001300040
Département : Bouches-du-Rhône
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@cciamp.com
Téléphone : 0491393390
Adresse internet : https://www.paca.cci.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HANDI PRINT
Numéro d’enregistrement : 52468288700020
Adresse postale : 260 rue des Noisetiers
Ville : Tourlaville
Code postal : 50110
Pays : France
Adresse électronique : contact@handi-print.fr
Téléphone : 0233885252
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : POLE IMPRESSION - Imprimerie DELORT
Numéro d’enregistrement : 40895155600013
Adresse postale : 2 rue de l'Industrie ZI de Vic
Ville : CASTANET TOLOSAN
Code postal : 31320
Pays : France
Adresse électronique : cescande@ogham-delort.com
Téléphone : 0562713500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5871aebf-4fac-4176-92f9-4d33a16fdc26 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 11:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00507868-2024
Numéro de publication au JO S : 164/2024
Date de publication : 23/08/2024