L?accord-cadre a pour objet la confection et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards).

L?accord-cadre a pour objet la confection et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards). confection d?ensemble complets (drapeaux et étendards) confection partielle et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards).

CPV: 98393000 Servicios de sastrería
Plazo:
30 de abril de 2025 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
L?accord-cadre a pour objet la confection et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards).
Organismo adjudicador:
Service historique de la Défense
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service historique de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L?accord-cadre a pour objet la confection et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards).
Description : L?accord-cadre a pour objet la confection et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards).
Identifiant de la procédure : 21252ff6-5fdc-4f8c-a23f-5adfb4e9cb14
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98393000 Services de confection sur mesure

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : confection d?ensemble complets (drapeaux et étendards)
Description : confection d?ensemble complets (drapeaux et étendards)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98393000 Services de confection sur mesure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Service historique de la Défense -
Organisation chargée des procédures de recours : Service historique de la Défense -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service historique de la Défense -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : confection partielle et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards)
Description : confection partielle et restauration d?emblèmes (drapeaux et étendards).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98393000 Services de confection sur mesure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Service historique de la Défense -
Organisation chargée des procédures de recours : Service historique de la Défense -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service historique de la Défense -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service historique de la Défense -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service historique de la Défense -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service historique de la Défense
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Château de Vincennes Avenue de Paris
Ville : Vincennes cedex
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : (+33) 1 41 93 21 09
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 44cc0a2e-67f8-4f4e-86c0-7819f9548569 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 09:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00191523-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025