L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, la livraison, l'installation et la mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille (2 lots).

L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, Lot 1 : Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio Sans montant minimum et un maximum de 50 000 euros HT -Lot 2 : Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques Sans montant minimum et un maximum de 20 000 …

CPV: 37400000 Artículos y material deportivo, 37440000 Equipo para el ejercicio físico, 51121000 Servicios de instalación de aparatos de ejercicio físico
Lugar de ejecución:
L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, la livraison, l'installation et la mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille (2 lots).
Organismo adjudicador:
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Número de premio:
2024-0162

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, la livraison, l'installation et la mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille (2 lots).
Description : L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, Lot 1 : Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio Sans montant minimum et un maximum de 50 000 euros HT -Lot 2 : Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques Sans montant minimum et un maximum de 20 000 euros HT
Identifiant de la procédure : 87e47ef9-7eff-4a21-8c1a-a488a1379161
Avis précédent : 245701-2024
Identifiant interne : 2024-0162
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37440000 Équipement de culture physique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51121000 Services d'installation de matériel de culture physique (fitness)

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Nom : Département des Bouches-du-Rhône Direction opérationnelle et service prescripteur : DJS - Service des équipements jeunesse et sports (SEJS/ DJS) Adresse : 52, avenue de Saint Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Montants cumulés globaux pour les 2 lots en cas de 3 reconductions : Sans minimum; maximum de 280 000 e HT. L'AAPC a été émis le 24/04/2024.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 146 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio
Description : Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio Sans montant minimum et un maximum de 50 000 euros HT
Identifiant interne : LOT 1 2024_0162

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37440000 Équipement de culture physique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/08/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 122 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence 245701-2024 Titulaire sous forme de GROUPEMENT: CASAL / MULTIFORM

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 2 est pondéré à 30%. Pour le détail, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 3 (délai) est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 4 performances en matière d'environnement est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2024-0162

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques
Description : Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques Sans montant minimum et un maximum de 20 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 2 2024_0162

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37440000 Équipement de culture physique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51121000 Services d'installation de matériel de culture physique (fitness)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/08/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence 245701-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 2 est pondéré à 30%. Pour le détail, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 3 " délai" est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère 4 performance environnemental est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2024-0162

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 113 379 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CASAL SPORT Zone Activeum
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT1 CASAL SPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 2024_0162
Titre : Achat, maintenance, livraison, installation et mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/07/2024
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MULTIFORM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 MULTIFORM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 2024_0162
Titre : Achat, maintenance, livraison, installation et mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/07/2024
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : Hôtel du Département 52 avenue de Saint-Just
Ville : Marseille Cedex 20
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.sammg@departement13.fr
Téléphone : 0413313206
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto=
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MULTIFORM
Numéro d’enregistrement : 349 959 064 00057
Ville : LA ROQUE D'ANTHERON
Code postal : 6 13640
Pays : France
Adresse électronique : commercial@fizfab.com
Téléphone : 0442284820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CASAL SPORT Zone Activeum
Numéro d’enregistrement : 310 269 378 00157
Ville : Molsheim Cedex
Code postal : 67129
Pays : France
Adresse électronique : pro@casalsport.com
Téléphone : 0969369595
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 681a39b3-f60b-4f0f-8b5a-bd4a441a9afa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2024 15:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00536359-2024
Numéro de publication au JO S : 174/2024
Date de publication : 06/09/2024