IMPRESSION DE DOCUMENTS

Le présent accord cadre a pour objet l'édition des documents réalisés par Calitom et le cas échéant la mise sous plis de certains d'entre eux, ainsi que leur livraison. Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, …

CPV: 79810000 Servicios de impresión
Lugar de ejecución:
IMPRESSION DE DOCUMENTS
Organismo adjudicador:
CALITOM
Número de premio:
CALITOM-2024-S08AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CALITOM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : IMPRESSION DE DOCUMENTS
Description : Le présent accord cadre a pour objet l'édition des documents réalisés par Calitom et le cas échéant la mise sous plis de certains d'entre eux, ainsi que leur livraison. Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure : 5fe55d0a-8be5-4770-afdd-36788d4474c2
Identifiant interne : CALITOM-2024-S08AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : IMPRESSION DE DOCUMENTS
Description : Le présent accord cadre a pour objet l'édition des documents réalisés par Calitom et le cas échéant la mise sous plis de certains d'entre eux, ainsi que leur livraison. Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Identifiant interne : S-PF-1534536

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 597533-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Depuis le 1er décembre 2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE ROCHELAISE
Offre :
Identifiant de l’offre : IMPRIMERIE ROCHELAISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ac-24-D
Titre : Impression De Documents
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE MALVEZIN-VALADOU
Offre :
Identifiant de l’offre : IMPRIMERIE MALVEZIN-VALADOU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ac-24-A
Titre : Impression De Documents
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : REPRINT
Offre :
Identifiant de l’offre : REPRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ac-24-B
Titre : Impression De Documents
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE LAPLANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : IMPRIMERIE LAPLANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ac-24-C
Titre : Impression De Documents
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EA6AF8B0-D0E3-2CF4-A4DF200553951980
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CALITOM
Numéro d’enregistrement : 2022
Adresse postale : Ze la Braconne 19 rte du Lac des Saules
Ville : Mornac
Code postal : 16600
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches@calitom.com
Téléphone : 0545658250
Adresse internet : http://www.calitom.com
Profil de l’acheteur : https://awsolutions.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : EA6AF8DF-A2C2-5706-43C090B08B4AB289
Adresse postale : 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : IMPRIMERIE ROCHELAISE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1534536-1-0-1
Adresse postale : Rue Du Pont Des Salines
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : justine.chiron@lenouvelr.com
Téléphone : 0546343005
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0005

Nom officiel : IMPRIMERIE MALVEZIN-VALADOU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1534536-1-0-2
Adresse postale : 5 Rue Felix Daguerre
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : devis@imprimerie-champagnac.fr
Téléphone : 0471485105
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : REPRINT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1534536-1-0-3
Adresse postale : 31 Rue Andre Vasseur
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : matthieu.chariot@groupereprint.com
Téléphone : 0534256914
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : IMPRIMERIE LAPLANTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1534536-1-0-4
Adresse postale : 3 Imp Jules Hetzel
Ville : Merignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : othonier@laplante.fr
Téléphone : 0556971505
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3e67c2cf-994d-4ae3-9dac-ba3988ebcaf4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 14:24 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00787831-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024