IMPLEMENTATION & MAINTENANCE D'UNE SOLUTION SIRH POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE

L'appel d'offres objet du présent avis porte sur l'implémentation et la maintenance d'une solution SIRH pour les besoins de l'OPAC de l'Oise. Le marché sera traité à prix forfaitaire concernant la mise en service(phase n°1), les abonnements SaaS compris maintenance applicative (phase n°2). Par ailleurs, le marché comprendra une partie …

CPV: 48450000 Paquetes de software de contabilización del tiempo o recursos humanos
Plazo:
7 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
IMPLEMENTATION & MAINTENANCE D'UNE SOLUTION SIRH POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE
Organismo adjudicador:
OPAC de L'OISE
Número de premio:
SIRH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPAC de L'OISE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : IMPLEMENTATION & MAINTENANCE D'UNE SOLUTION SIRH POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE
Description : L'appel d'offres objet du présent avis porte sur l'implémentation et la maintenance d'une solution SIRH pour les besoins de l'OPAC de l'Oise. Le marché sera traité à prix forfaitaire concernant la mise en service(phase n°1), les abonnements SaaS compris maintenance applicative (phase n°2). Par ailleurs, le marché comprendra une partie à prix unitaires concernant la réalisation de missions ponctuelles. Il est prévu un début d'exécution de la 1ère phase en janvier 2025. La phase de mise en oeuvre est conclue à compter de la notification du marché et s'achèvera à la mise en production de l'outil, qui devra intervenir avant le 31 décembre 2025. La seconde phase du marché, comprenant notamment l'hébergement de la solution en mode SaaS (compris maintenance applicative) et des prestations à prix unitaires, est conclue pour une durée de 8 ans à compter de la mise en production de la solution
Identifiant de la procédure : 91945a6f-cb92-4ff4-9d0a-70b43c5e238a
Identifiant interne : SIRH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. La partie à prix unitaires sera conclue sans minimum annuel et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euro(s) Ht. L'Opac de l'Oise se réserve la possibilité : - de reporter le solde non consommé du montant maximum de la période d'exécution écoulée sur la période d'exécution suivante, - d'anticiper des dépenses sur le montant maximum de la période d'exécution suivante, étant entendu qu'à l'expiration totale du marché, les montants engagés ne pourront pas dépasser le montant maximum sur la durée totale Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est demandé de communiquer au minimum une adresse e-mail valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clé Usb, Cd…) ne sera remis aux candidats. Conditions de remises des offres : Les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique "Déposer un pli dématérialisé". La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de la modifier
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : IMPLEMENTATION & MAINTENANCE D'UNE SOLUTION SIRH POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE
Description : L'appel d'offres objet du présent avis porte sur l'implémentation et la maintenance d'une solution SIRH pour les besoins de l'OPAC de l'Oise. Le marché sera traité à prix forfaitaire concernant la mise en service(phase n°1), les abonnements SaaS compris maintenance applicative (phase n°2). Par ailleurs, le marché comprendra une partie à prix unitaires concernant la réalisation de missions ponctuelles. Il est prévu un début d'exécution de la 1ère phase en janvier 2025. La phase de mise en oeuvre est conclue à compter de la notification du marché et s'achèvera à la mise en production de l'outil, qui devra intervenir avant le 31 décembre 2025. La seconde phase du marché, comprenant notamment l'hébergement de la solution en mode SaaS (compris maintenance applicative) et des prestations à prix unitaires, est conclue pour une durée de 8 ans à compter de la mise en production de la solution
Identifiant interne : F-PF-1511800

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 108 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : 1) Lettre de candidature établie selon imprimé « Dc1 » 2) Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé « Dc2 » 3) Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire Production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou de sous-traitant
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 4) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles 5) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou de sous-traitant
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 6) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, 7) Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique 8) En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou de sous-traitant

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix de la solution
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/10/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués. Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CEass, 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne req. N°358994). Un recours indemnitaire peut également être intenté

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Cour administrative d'appel de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 37FBE705-A609-BD76-F5FFA51A35DEF770
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : OPAC de L'OISE
Numéro d’enregistrement : 20456
Adresse postale : 9 avenue du Beauvaisis
Ville : Beauvais
Code postal : 60016
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : lddj-marches@opacoise.fr
Téléphone : 0344795050
Adresse internet : http://www.opacoise.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 37FBE777-AC83-BE57-AD1FB1AA135B90C2
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Télécopieur : 0322336171
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Cour administrative d'appel de Nancy
Numéro d’enregistrement : 37FBE79F-FB9B-63EB-6E42FBA9B19F9C8E
Adresse postale : 6, Rue du Haut Bourgeois C.O. 50015
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.caa-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383350506
Télécopieur : 0383327832
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : d4937095-0c79-4a8d-b23f-b0b3e605c86e-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 27/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/10/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 11/10/2024 à 10h00 au plus tard.

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2ef1759a-76a6-4f3a-bd69-84535935aeb2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/09/2024 17:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00556730-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024