ILLUMINATIONS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE A SAINTE-MAXIME – ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-00-AC-SE

ILLUMINATIONS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE A SAINTE-MAXIME - ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-00-AC-SE Acquisition et location de matériel d’illumination de fin d’année à Sainte-Maxime - ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-01-AC-FE Vérification, pose, maintenance, dépose et stockage de matériel d’illumination de fin d’année à Sainte-Maxime ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-02-AC-SE

CPV: 39298900 Artículos de decoración diversos, 51110000 Servicios de instalación de equipo eléctrico
Lugar de ejecución:
ILLUMINATIONS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE A SAINTE-MAXIME – ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-00-AC-SE
Organismo adjudicador:
SEMA (83)
Número de premio:
2024-EV-04-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEMA (83)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ILLUMINATIONS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE A SAINTE-MAXIME – ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-00-AC-SE
Description : ILLUMINATIONS POUR LES FETES DE FIN D'ANNEE A SAINTE-MAXIME - ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-00-AC-SE
Identifiant de la procédure : a22d58f0-479c-4aee-8b65-e11612377ddf
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et location de matériel d’illumination de fin d’année à Sainte-Maxime - ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-01-AC-FE
Description : Acquisition et location de matériel d’illumination de fin d’année à Sainte-Maxime - ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-01-AC-FE
Identifiant interne : 2024-EV-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Organisation qui exécute le paiement : SEMA (83)
Organisation qui signe le marché : SEMA (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Vérification, pose, maintenance, dépose et stockage de matériel d’illumination de fin d’année à Sainte-Maxime ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-02-AC-SE
Description : Vérification, pose, maintenance, dépose et stockage de matériel d’illumination de fin d’année à Sainte-Maxime ACCORD-CADRE N° 2024-EV-04-02-AC-SE
Identifiant interne : 2024-EV-04-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51110000 Services d'installation de matériel électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Organisation qui exécute le paiement : SEMA (83)
Organisation qui signe le marché : SEMA (83)

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEBLANC ILLUMINATIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-EV-04-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-EV-04-01
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SEMA (83)

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DALKIA ELECTROTECHNICS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-EV-04-02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-EV-04-02
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SEMA (83)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEMA (83)
Numéro d’enregistrement : 99774912200013
Adresse postale : Villa Bellevue. Avenue Berthie Albrecht BP 31
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelie.amado@sema83.fr
Téléphone : +33 494962055
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.sainte-maxime.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Numéro d’enregistrement : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Département : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Adresse postale : 11 Rue Pierre Clément 11 Rue Pierre Clément 11 Rue Pierre Clément
Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Adresse électronique : tj1-draguignan@justice.fr
Téléphone : +33 494605700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LEBLANC ILLUMINATIONS
Numéro d’enregistrement : 48232364900020
Adresse postale : 6 RUE MICHAEL FARADAY
Ville : LE MANS
Code postal : 72100
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Téléphone : +33 243614361
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DALKIA ELECTROTECHNICS
Numéro d’enregistrement : 89238003100377
Adresse postale : 234 route du plan de la tour
Ville : LE PLAN DE LA TOUR
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : muriel.chaffard@citelum.fr
Téléphone : +33 494962236
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 166d3f18-e499-4916-abe6-ecfdafa211ed - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2024 11:33 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00599959-2024
Numéro de publication au JO S : 194/2024
Date de publication : 04/10/2024