Groupement de commandes PROMOCIL et L'AVESNOISE TRAVAUX PATRIMOINE

Travaux Patrimoine passé en groupement de commandes pour les sociétés PROMOCIL et L'AVESNOISE et passé en accord cadre à bons de commande avec maximum travaux de démolition gros oeuvre assainissement intérieur travaux de désamiantage travaux de charpente et de couverture travaux de menuiseries extérieures travaux de menuiseries intérieures travaux de …

CPV: 45453000 Trabajos de revisión y reacondicionamiento, 45111100 Trabajos de demolición, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45262660 Trabajos de retirada de amianto, 45261100 Trabajos de construcción de armaduras para cubiertas, 45261210 Trabajos de recubrimiento, 45421140 Instalación de carpintería metálica, excepto puertas y ventanas, 45421150 Trabajos de instalación de carpintería no metálica, 45410000 Trabajos de enlucido, 45262650 Trabajos de revestimiento de fachadas, 45320000 Trabajos de aislamiento, 45261900 Reparación y mantenimiento de tejados, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45232141 Trabajos relacionados con la calefacción, 45330000 Trabajos de fontanería, 45232460 Trabajos sanitarios, 45442100 Trabajos de pintura, 45432130 Trabajo de revestimiento de suelos, 45431100 Trabajos de alicatado de suelos, 45431200 Trabajos de alicatado de paredes, 45111291 Trabajos de ordenación del terreno, 45112710 Trabajos de paisajismo en zonas verdes
Plazo:
18 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Groupement de commandes PROMOCIL et L'AVESNOISE TRAVAUX PATRIMOINE
Organismo adjudicador:
PROMOCIL
Número de premio:
2024-ACTRAVPAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Groupement de commandes PROMOCIL et L'AVESNOISE TRAVAUX PATRIMOINE
Description : Travaux Patrimoine passé en groupement de commandes pour les sociétés PROMOCIL et L'AVESNOISE et passé en accord cadre à bons de commande avec maximum
Identifiant de la procédure : fbb60620-006f-4121-941c-f642bec1f15f
Identifiant interne : 2024-ACTRAVPAT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolition Gros Oeuvre Assainissement intérieur
Description : travaux de démolition gros oeuvre assainissement intérieur
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Désamiantage
Description : travaux de désamiantage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : mémoire technique
Description : jugé sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente Couverture
Description : travaux de charpente et de couverture
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiseries extérieures
Description : travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries intérieures
Description : travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Plâtrerie - Plafond - Doublage - Cloison
Description : travaux de plâtrerie, plafond, doublage, cloison
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Bardage - Isolation extérieure - Ravalement
Description : travaux de plâtrerie, plafond, doublage, cloison
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Toiture Terrasse - Etanchéité
Description : travaux de toiture terrasse et d'étanchéité
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité courant fort
Description : travaux d'electricité
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Electricité courant faible
Description : travaux d'electricité
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Serrurerie - Métallerie - Ferronnerie
Description : travaux de serrurerie, métallerie et ferronnerie
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Chauffage
Description : travaux de chauffage
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Plomberie - Sanitaires
Description : travaux de plomberie, de sanitaires
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Plomberie - Sanitaires
Description : travaux de peinture, de revêtements de sols soupless
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Carrelage - Faïences
Description : travaux de carrelage, de faïences
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : VRD - Aménagement extérieur
Description : travaux de VRD et d'aménagements extérieurs
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Espaces verts - Clôtures
Description : travaux d'espaces verts et de clôtures
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 ponts. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Travaux adaptation PMR
Description : travaux d'adaptation PMR
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 ponts. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Travaux accessibilité PMR
Description : travaux d'adaptation PMR
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : prix
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : mémoire technique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : critère bonus RSE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PROMOCIL

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800030
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : locqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone : +33 327697058
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal judiciaire de lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Ville : lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1322c379-0703-4f8a-bda8-b3d073a3509a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 15:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00641023-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024