Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027 - Lot 1 : Ensembles pour fourgons - Lot 2 : Remorques FLR - Lot 3 : Remorques FLR-D Accord-cadre mono-attributaire

Fourniture, livraison et prestations associées d'ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027. Fourniture, livraison et prestations associées d'ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de …

CPV: 34924000 Señales de mensaje variable
Lugar de ejecución:
Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027 - Lot 1 : Ensembles pour fourgons - Lot 2 : Remorques FLR - Lot 3 : Remorques FLR-D Accord-cadre mono-attributaire
Organismo adjudicador:
SANEF
Número de premio:
PR2023000555

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SANEF
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027 - Lot 1 : Ensembles pour fourgons - Lot 2 : Remorques FLR - Lot 3 : Remorques FLR-D Accord-cadre mono-attributaire
Description : Fourniture, livraison et prestations associées d'ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.
Identifiant de la procédure : cc581475-9f16-40c4-b62c-62908e40c939
Avis précédent : 733046-2023
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34924000 Panneaux à messages variables

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (80%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (20%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027 - Lot 1 : Ensembles pour fourgons
Description : Fourniture, livraison et prestations associées d'ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.
Identifiant interne : PR2023000555

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34924000 Panneaux à messages variables

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (80%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027 - Lot 2 : Remorques FLR
Description : Fourniture, livraison et prestations associées d'ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.
Identifiant interne : PR2023000555

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34924000 Panneaux à messages variables

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (80%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique '20%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027 - Lot 3 : Remorques FLR-D Accord-cadre mono-attributaire
Description : Fourniture, livraison et prestations associées d'ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.
Identifiant interne : PR2023000555

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34924000 Panneaux à messages variables

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (80%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (20%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : SANEF

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 107 378,5 Euro
Valeur estimée des accords-cadres dans le groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MERCURA-STANDBY
Offre :
Identifiant de l’offre : MERCURA-STANDBY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 : ensembles pour fourgons
Titre : Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027 - Lot 1 : Ensembles pour fourgons
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2024
Date de conclusion du marché : 06/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CSM-AD
Offre :
Identifiant de l’offre : CSM-AD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 : remorques FLR
Titre : Lot 3 : remorques FLR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2024
Date de conclusion du marché : 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CSM-AD
Offre :
Identifiant de l’offre : CSM-AD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 : remorques FLR
Titre : Lot 2 : remorques FLR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2024
Date de conclusion du marché : 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SANEF

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SANEF
Numéro d’enregistrement : 63205001900199
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Pays : France
Téléphone : 0141905900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CSM-AD
Numéro d’enregistrement : 33459374600053
Ville : MIONS
Pays : France
Adresse électronique : administratif@csm-ad.com
Téléphone : 0607642499
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CSM-AD
Numéro d’enregistrement : 33459374600053
Ville : MIONS
Pays : France
Adresse électronique : administratif@csm-ad.com
Téléphone : 0607642499
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MERCURA-STANDBY
Numéro d’enregistrement : 31099989100040
Ville : LA CHAUSSEE SAINT VICTOR
Pays : France
Adresse électronique : jerome.garrigues@standbygroup.com
Téléphone : 20672994131
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Ville : NANTERRE
Pays : France
Adresse électronique : tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : 0140971318
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bc86fa97-c2ec-4621-ba2c-f68c24cfae06 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/08/2024 09:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00483236-2024
Numéro de publication au JO S : 156/2024
Date de publication : 12/08/2024