GIF-SUR-YVETTE (91) ZAC DE MOULON LOT NE31 ALIOP 117485 CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 88 LOGEMENTS, UN LOCAL D'ACTIVITE ET 88 PLACES DE STATIONNEMENTS EN SOUS-SOL

GIF-SUR-YVETTE (91) CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 88 LOGEMENTS, UN LOCAL D'ACTIVITE ET 88 PLACES DE STATIONNEMENTS EN SOUS-SOL Clos et couvert (Gros œuvre, terrassement, structure, étanchéité, couverture, façades, menuiseries extérieures, Métallerie - Serrurerie) Cloisons - Doublages- Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Revêtement de sols - Peinture signalétique CVP …

CPV: 45000000 Trabajos de construcción, 45112710 Trabajos de paisajismo en zonas verdes, 45261215 Revestimiento de cubiertas con placas solares, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45313100 Instalación de ascensores, 45330000 Trabajos de fontanería, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado
Plazo:
30 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
GIF-SUR-YVETTE (91) ZAC DE MOULON LOT NE31 ALIOP 117485 CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 88 LOGEMENTS, UN LOCAL D'ACTIVITE ET 88 PLACES DE STATIONNEMENTS EN SOUS-SOL
Organismo adjudicador:
SEQENS SA HLM
Número de premio:
MACRO LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEQENS SA HLM
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GIF-SUR-YVETTE (91) ZAC DE MOULON LOT NE31 ALIOP 117485 CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 88 LOGEMENTS, UN LOCAL D'ACTIVITE ET 88 PLACES DE STATIONNEMENTS EN SOUS-SOL
Description : GIF-SUR-YVETTE (91) CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 88 LOGEMENTS, UN LOCAL D'ACTIVITE ET 88 PLACES DE STATIONNEMENTS EN SOUS-SOL
Identifiant de la procédure : 21b710d8-f82b-4932-b99b-7c390afcb86b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Fraude :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Clos et couvert (Gros œuvre, terrassement, structure, étanchéité, couverture, façades, menuiseries extérieures, Métallerie - Serrurerie)
Description : Clos et couvert (Gros œuvre, terrassement, structure, étanchéité, couverture, façades, menuiseries extérieures, Métallerie - Serrurerie)
Identifiant interne : MACRO LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC de MOULON LOT NE31
Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Durée du marché:20 mois. 8 prestations supplémentaires éventuelles (voir DCE)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Cloisons - Doublages- Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Revêtement de sols - Peinture signalétique
Description : Cloisons - Doublages- Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Revêtement de sols - Peinture signalétique
Identifiant interne : MACRO LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC de MOULON LOT NE31
Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Durée du marché:20 mois 2 prestations supplémentaires éventuelles (voir DCE)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CVP - chauffage ventilation plomberie
Description : CVP - chauffage ventilation plomberie
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC de MOULON LOT NE31
Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Durée du marché:20 mois

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CFO CFA - Photovoltaïque
Description : CFO CFA - Photovoltaïque
Identifiant interne : Macro lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC de MOULON LOT NE31
Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Durée du marché:20 mois

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC de MOULON LOT NE31
Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Durée du marché:20 mois

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Aménagements extérieurs (VRD et espaces verts)
Description : Aménagements extérieurs (VRD et espaces verts)
Identifiant interne : Macro lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC de MOULON LOT NE31
Ville : GIF SUR YVETTE
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Durée du marché:20 mois

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEQENS SA HLM
Numéro d’enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : Immeuble be issy 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Pays : France
Adresse électronique : direction.achats.mo@seqens.fr
Téléphone : 0186525814
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TGI NANTERRE
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Adresse postale : 179/191 avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : tjnanterre@justice.fr
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a611022d-a55b-4faa-bb4e-7c581dec8cda - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/08/2024 11:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00471034-2024
Numéro de publication au JO S : 151/2024
Date de publication : 05/08/2024